Le Schéma de cohérence territoriale (SCOT)

Modification n°2 du SCoT de la Narbonnaise

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Narbonnaise a fait l’objet d’une modification n°2, de droit commun, approuvée le 6 février 2025. Le SCoT exécutoire depuis le 12 mars 2025 est téléchargeable ci-dessous :

Téléchargements

0 SCOT PAGE DE GARDE PDF - 2 pages - 865,69 Ko Télécharger
1 PAGE DE GARDE RAPPORT DE PRÉSENTATION PDF - 2 pages - 989,95 Ko Télécharger
1-0 RÉSUMÉ NON TECHNIQUE PDF - 35 pages - 2,22 Mo Télécharger
1-1-0 DIAGNOSTIC TERRITORIAL PDF - 8 pages - 52,03 Mo Télécharger
1-1-1 CAHIER 1 Démographie habitat PDF - 8 pages - 14,84 Mo Télécharger
1-1-2 CAHIER 2 Économie PDF - 65 pages - 23,73 Mo Télécharger
1-1-3 CAHIER 3 Équipements mobilités PDF - 8 pages - 47,43 Mo Télécharger
1-1-4 CAHIER 4 Aménagement et paysages PDF - 8 pages - 31,38 Mo Télécharger
1-1-5 CAHIER 5 État Initial de l'Environnement (EIE) PDF - 8 pages - 52,40 Mo Télécharger
1-2 ANALYSE ET JUSTIFICATION DE LA CONSOMMATION D'ESPACE PDF - 8 pages - 7,43 Mo Télécharger
1-3 EXPLICATION DES CHOIX PDF - 69 pages - 5,98 Mo Télécharger
1-4 ARTICULATION AVEC LES PLANS ET PROGRAMMES PDF - 8 pages - 2,77 Mo Télécharger
1-5-1 ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE PDF - 8 pages - 31,66 Mo Télécharger
1-5-2 ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE Annexes PDF - 8 pages - 1,84 Mo Télécharger
1-6 INDICATEURS DE SUIVI DU SCOT PDF - 8 pages - 4,63 Mo Télécharger
2 PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD) PDF - 8 pages - 34,18 Mo Télécharger
3-1 DOCUMENT D'ORIENTATION ET D'OBJECTIFS (DOO) PDF - 102 pages - 8,06 Mo Télécharger
3-2 DOO Annexe Atlas cartes PDF - 6 pages - 11,25 Mo Télécharger

Téléchargements

Délibération approbation modification 2 SCoT C2025_020 PDF - 9 pages - 909,22 Ko Télécharger
Annonce légale approbation SCoT - Écho du Languedoc 14 février 2025 PDF - 1 page - 1,08 Mo Télécharger
Modification 2 du SCoT de la Narbonnaise - Attestation de parution Écho du Languedoc 14 février 2025 PDF - 1 page - 191,40 Ko Télécharger

Cahiers d’application du SCoT

Des cahiers d’application du SCoT de la Narbonnaise sont disponibles en téléchargement ci-dessous, concernant deux thèmes :
- Biodiversité,
- Agriculture .

Téléchargement

Cahier d’application Biodiversité PDF - 23 pages - 5,17 Mo Télécharger
Cahier d'application Agriculture PDF - 9 pages - 1,06 Mo Télécharger
GN SCOT TVB PDF - 1 page - 2,46 Mo Télécharger

Contexte et historique

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) constitue le document de référence pour l’aménagement et l’urbanisme à l’échelle des 37 communes du Grand Narbonne.

Définir les zones de développement économique, planifier la production de logements, faciliter les mobilités, délimiter les secteur de protection de notre richesse environnementale… Autant d’enjeux auxquels les élus ont souhaité répondre au travers de ce SCoT.

Le premier SCoT de la Narbonnaise, approuvé en 2006, avait fait l’objet d’un bilan 2006-2016, adopté le 29 novembre 2016.
- Télécharger le bilan 2006-2016.
- Télécharger la délibération du 29 novembre 2016.

Sa révision avait été prescrite le 20 décembre 2013 (téléchargement ici).

Le SCoT révisé avait été approuvé le 28 janvier 2021.

Une modification simplifiée n°1 était ensuite intervenue le 10 février 2022 (téléchargement ici)

Modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale de la Narbonnaise

La modification simplifiée n°1 du SCoT de la Narbonnaise a été approuvée en conseil communautaire le 10 février 2022.
- Délibération, annexe et annonce légale ci-dessous :