Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par MARCOU Habitat auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Languedoc pour la réalisation de l'opération « Les Passolis » composée de 7 logements en location-accession s

    29 novembre 2021 - Bureau
    Numéro : 140
  • ARCHIVES- Demande de subvention au titre du programme ANET

    29 novembre 2021 - Bureau
    Numéro : 121
  • ENEDIS - Conventions de raccordement pour 3 centrales photovoltaïques en autoconsommation sur les STEP d'Armissan-Vinassan et de Marcorignan-Névian

    29 novembre 2021 - Bureau
    Numéro : 143
  • EAU - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la continuité du poste d'Animateur Protection de la ressource en eau, pour l'année 2022

    29 novembre 2021 - Bureau
    Numéro : 125
  • Politique de l'Habitat - Attribution d'une subvention à Domitia Habitat pour la réalisation de l'opération Le Gellis à Portel des Corbières composée de 4 logements locatifs sociaux

    29 novembre 2021 - Bureau
    Numéro : 142
  • CYCLE DE L'EAU - Réponse du Grand Narbonne à l'appel à projet pour l'étude et la mise en œuvre de réutilisation des eaux usées traitées à partir des stations d'épuration du territoire du GRAND NARBONNE»

    29 novembre 2021 - Bureau
    Numéro : 133
  • ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - Médiathèque - Convention de partenariat avec l'Association « Armissan et Environs »

    29 novembre 2021 - Bureau
    Numéro : 135
  • ASSAINISSEMENT - Demande de subvention à l'agence de l'eau et au conseil départemental pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement des eaux usées rues des Ecoles et de la Mairie commune de Villedaigne

    29 novembre 2021 - Bureau
    Numéro : 127
  • FINANCES - Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Aude pour l'opération « Réhabilitation maison des services- Maison de l'Habitat du Grand Narbonne»

    29 novembre 2021 - Bureau
    Numéro : 117
  • ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - Médiathèque - Convention de partenariat avec l'Université Populaire de la Narbonnaise

    29 novembre 2021 - Bureau
    Numéro : 137