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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • FINANCES - Convention de financement et de mutualisation pour le poste de chargé de mission optimisation des bases de fiscalité

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 178
  • EAU - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la continuité du poste d'Animateur Protection de la ressource en eau, pour l'année 2020

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 189
  • TRANSITION NUMERIQUE - Demande de Subvention auprès de l'Etat pour le projet FabQuartier dans le cadre du contrat de Ville du Grand Narbonne

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 209
  • Equipement culturel - Médiathèque - Convention de partenariat avec l'Université Populaire de la Narbonnaise

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 201
  • Equipement culturel - Médiathèque - Convention avec le mémorial de La SHOAH

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 200
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - LA MEDIATHEQUE - CONVENTION - Partenariat avec le Réseau Canopé

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 192
  • FINANCES - Adhésion au système d'encaissement par carte bancaire, prélèvement des factures sur internet (Payfip) et TIPSEPA

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 177
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRET COMMUNAUTAIRE - LA MEDIATHÈQUE - Demande de subvention auprès de l'État dans le cadre du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 197
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, RECHERCHE ET INNOVATION - Avenant à la Convention de mécénat entre le Grand Narbonne et la Fondation de l'Université de Perpignan Via Domitia

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 186
  • TRANSITION NUMERIQUE - Convention spécifique de partenariat entre Le Grand Narbonne (Fablab) et l'Hôpital de jour de pédopsychiatrie pour adolescents Elise Saunier

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 210