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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2020

  • POLITIQUE DE L'HABITAT - Garantie d'emprunts contractés par Domitia Habitat auprès d'Arkea Banque dans le cadre de la réhabilitation de logements et de son plan de développement d'investissement en matière de changement des composants pour l'année

    24 février 2020 - Bureau
    Numéro : 30
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRET COMMUNAUTAIRE - LA MEDIATHÈQUE - Demande de subvention auprès de la Région Occitanie et de l'État dans le cadre du Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRRAB)

    24 février 2020 - Bureau
    Numéro : 26
  • COMMUNICATION - Convention de partenariat dans le cadre du festival « jazz in l'Hospitalet » et des manifestations associées pour l'année 2020

    24 février 2020 - Bureau
    Numéro : 16
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE - Convention avec le Théâtre Scène Nationale pour l'organisation du spectacle de Richard Bohringer

    24 février 2020 - Bureau
    Numéro : 25
  • COMMUNICATION - Convention de partenariat avec la société SL CONCEPT - Salon de l'apéro

    24 février 2020 - Bureau
    Numéro : 17
  • ENVIRONNEMENT - Gestion de déchets. Avenant N°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation de moteurs biogaz

    24 février 2020 - Bureau
    Numéro : 22
  • FINANCES - Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Contrat de Ruralité 2017-2020 et au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local (D.S.I.L.) 2020 - Extension et aménagement du Parc des Expositions à Narbonne

    24 février 2020 - Bureau
    Numéro : 18
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - GIP Cafés Cultures - Participation 2020

    24 février 2020 - Bureau
    Numéro : 23
  • Finances - Demandes de subventions à l'Etat, à la Région Occitanie et au Département de l'Aude- Equipements du Théâtre-Scène Nationale - Remplacement des gradateurs

    13 janvier 2020 - Bureau
    Numéro : 1
  • FONDS EUROPEENS - Validation du plan de financement du dossier de demande de subvention FEDER pour la phase 2 des aménagements de liaisons et voies de circulation douce entre les quartiers prioritaires et la gare, ATI urbaine

    13 janvier 2020 - Bureau
    Numéro : 4