Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2022

  • CYCLE DE L'EAU - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET DE RÉUTILISATION DES EAUX USÉES TRAITÉES DE LA STATION D'ÉPURATION DE LEUCATE - LA FRANQUI POUR L'IRRIGATION DE VIGNES

    30 mai 2022 - Bureau
    Numéro : 40
  • NUMERIQUE - Aide à la mise en place de solutions pour l'inclusion Numérique des TPE - Demande de subvention auprès de la Banque des Territoires

    30 mai 2022 - Bureau
    Numéro : 50
  • FONDS EUROPEENS LEADER - Individualisation subvention - Appui financier au dossier « Itinéraire de découverte

    30 mai 2022 - Bureau
    Numéro : 37
  • Avenant n°3 à la convention tripartite pour la mise à disposition du Parc des Expositions entre le Grand Narbonne, Alenis et la Ville de Narbonne - centre de vaccination COVID-19

    30 mai 2022 - Bureau
    Numéro : 34
  • ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - LA MÉDIATHÈQUE - Convention de partenariat avec l'Association Les Dys Audois

    30 mai 2022 - Bureau
    Numéro : 42
  • Politique Sociale de l'Habitat - Garanties d'emprunts - Avenants de réaménagement des contrats de prêts contractés par Domitia Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

    30 mai 2022 - Bureau
    Numéro : 49
  • Communication - Convention de partenariat entre Le Grand Narbonne et Ràdio Lengadòc  pour la Tempora 2022

    30 mai 2022 - Bureau
    Numéro : 44
  • ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - LA MÉDIATHÈQUE - Convention de partenariat avec l'Association Valentin Haüy

    30 mai 2022 - Bureau
    Numéro : 41
  • FINANCES - Subventions, Adhésions et Cotisations complémentaires pour l'année 2022

    30 mai 2022 - Bureau
    Numéro : 35
  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

    30 mai 2022 - Bureau
    Numéro : 51