Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • FINANCES - Garantie pour un emprunt de 2 000 000 € réalisé par la société Alenis auprès d'ARKEA pour poursuivre les travaux de la ZAC Pôle Santé à Montredon des Corbières

    13 septembre 2021 - Bureau
    Numéro : 75
  • FONDS EUROPEENS FEAMP - Individualisation subvention- Appui financier au dossier « Aménagements pour le port de pêche de Gruissan », porté par la commune de Gruissan

    13 septembre 2021 - Bureau
    Numéro : 77
  • POLITIQUE DE LA VILLE - Crédits sollicités par le Grand Narbonne dans le cadre de l'Appel à Projets 2021 du Contrat de Ville

    13 septembre 2021 - Bureau
    Numéro : 110
  • Demande de financement auprès de la Région Occitanie dans le cadre de l'Appels à projets Entrepreneuriat 2022-2024

    13 septembre 2021 - Bureau
    Numéro : 80
  • ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - LA MÉDIATHÈQUE - Convention - Partenariat avec l'Association Club Handisports Narbonnais (CHANA)

    13 septembre 2021 - Bureau
    Numéro : 88
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par ALOGEA auprès de la Caisse des dépôts et Consignations pour la réalisation d'une opération de 13 logements « Le Clos des Pins » sis 64 avenue de Bordeaux à NARBONNE

    13 septembre 2021 - Bureau
    Numéro : 101
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Conservatoire à Rayonnement départemental - Convention de partenariat pour l'utilisation de l'orgue de l'église de Saint-Sébastien à Narbonne

    13 septembre 2021 - Bureau
    Numéro : 97
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par ALOGEA auprès de la Caisse des dépôts et Consignations pour la réalisation de l'opération « Les Fournaques » composée de 21 logements locatifs sociaux sur la commune de LEUCATE

    13 septembre 2021 - Bureau
    Numéro : 102
  • Politique de l'Habitat - Attribution d'une subvention à MARCOU Habitat pour la réalisation de 6 opérations de logements locatifs sociaux correspondant à la création de 14 logements sur les communes de Gruissan, Sigean et Vinassan

    13 septembre 2021 - Bureau
    Numéro : 106
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Le Patio des Arts - Conservatoire à Rayonnement départemental - Demande de renouvellement de subvention auprès de la DRAC Occitanie pour l'année 2022

    13 septembre 2021 - Bureau
    Numéro : 99