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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2020

  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - Fixation du nombre de vice-présidents

    15 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 73
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - Election des vice-présidents

    15 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 74
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - Election des autres membres du Bureau

    15 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 76
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES - Lecture de la charte de l'élu local

    15 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 77
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES - Constitution d'une Commission de délégation de service public

    15 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 79
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES - Constitution d'une Commission d'appel d'offres à caractère permanent

    15 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 78
  • EMPLOI & FORMATION - Demande de crédits au Fonds Social Européen dans le cadre de l'appel à projet 2020 « Lutter contre la pauvreté et promouvoir l'inclusion » (Dispositif clauses sociales) pour l'exercice 2020

    24 février 2020 - Bureau
    Numéro : 32
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE - Convention de partenariat avec L'Association des Artisans et Commerçants des Halles de Narbonne

    24 février 2020 - Bureau
    Numéro : 24
  • COMMUNICATION - Convention de partenariat entre Le Grand Narbonne et Alenis pour la Foire de Printemps 2020

    24 février 2020 - Bureau
    Numéro : 15
  • FINANCES - Subventions, Adhésions et Cotisations - attributions pour l'année 2020

    24 février 2020 - Bureau
    Numéro : 19