Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

Filtrer

2021

  • DEVELOPPEMENT ECONOMIE- AMENAGEMENT ECONOMIQUE - ZAE La Condamine Coursan - vente de lots

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 274
  • FINANCES - Reprise d'une activité soumise à la tva au sein du budget principal_INNOVEUM

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 264
  • AFFAIRES JURIQUES - Fin de mise à disposition, acquisition amiable et transfert dans le domaine public communautaire de l'équipement sportif « Piscine de Fleury d'Aude »

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 244
  • FINANCES - Admission en non-valeur

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 252
  • Politique de l'Habitat - Guichet Renov'Occitanie - Convention de partenariat AREC - Grand Narbonne pour la période 2021-2023

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 289
  • FINANCES - Admission en non-valeur

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 254
  • FINANCES - Attribution d'avances sur subventions pour l'exercice 2022

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 270
  • FINANCES - Demande de subvention au titre du programme France Relance - volet Transformation Numérique des Collectivités Territoriales

    29 novembre 2021 - Bureau
    Numéro : 119
  • EAU - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour le suivi qualité des eaux des captages de Mailloles, Croix Blanche et des Clottes

    29 novembre 2021 - Bureau
    Numéro : 126
  • ASSAINISSEMENT - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse et au Conseil Départemental de l'Aude pour la réalisation de la station d'épuration de Portel des Corbières

    29 novembre 2021 - Bureau
    Numéro : 130