2022

• FINANCES - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS - BUDGETS EAU, ASSAINISSEMENT, SPANC, ESPACE DE LIBERTE, POMPES FUNEBRES ET TRANSPORT

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 166

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• FINANCES - Budget Annexe Assainissement

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 171

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• AGRICULTURE VITICULTURE - Approbation de l'attribution d'un prêt à usage pour l'exploitation agricole des terres du Ribayrot

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 178

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• AVENANT N°3 AU CONTRAT DE DELEGATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE TREILLES

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 191

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• AFFAIRES JURIDIQUES - AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - AIRE DE GRAND PASSAGE - Désignation du site

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 161

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• FOURRIÈRES AUTOMOBILES - Rapports annuels 2021 des délégataires du Grand Narbonne

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 188

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• Transport

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 187

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• ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Modifications des grilles de rémunération du personnel de la Régie des Pompes Funèbres

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 176

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• ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 23 juin 2022

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 157

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• POLITIQUES CONTRACTUELLES - Création d'un groupe de travail permanent « Politique de santé »

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 162

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