2022

• Budget primitif 2022

  

  24 mars 2022 - Conseil

  Numéro : 70

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• Ressources Humaines - Désignation d'un représentant suppléant de la collectivité au Comité Technique et au Comité Hygiène Sécurité et conditions de travail

  

  10 février 2022 - Conseil

  Numéro : 11

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• DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE - Adoption des tarifs pour le spectacle de Cédric Chapuis et convention de partenariat avec le Théâtre Scène Nationale

  

  10 février 2022 - Conseil

  Numéro : 29

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• TRANSPORTS - MOBILITES - INTERMODALITE - Pôle d'Échanges Multimodal (PEM) de la gare de Leucate - Convention de financement relative aux études de faisabilité du Pôle d'échange multimodal de Leucate - La Franqui

  

  10 février 2022 - Conseil

  Numéro : 19

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• FINANCES - Reversement de la taxe d'aménagement perçue sur les zones d'activités communautaires

  

  10 février 2022 - Conseil

  Numéro : 13

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• GEMAPI - Désignation de deux nouveaux représentants au Syndicat Mixte du Delta de l'Aude

  

  10 février 2022 - Conseil

  Numéro : 22

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• FINANCES - Reversement de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités communautaires

  

  10 février 2022 - Conseil

  Numéro : 14

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• CISPD - Accueil des sous-mains de Justice au Grand Narbonne

  

  10 février 2022 - Conseil

  Numéro : 39

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• ADMINISTRATION GENERALE - Présentation du rapport de développement durable 2021

  

  10 février 2022 - Conseil

  Numéro : 5

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• Habitat - Convention de prestations mutualisées avec la Ville de Narbonne dans le cadre de la Lutte contre l'Habitat Indigne

  

  10 février 2022 - Conseil

  Numéro : 33

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