Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2022

  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE - Adoption des tarifs pour le spectacle de Cédric Chapuis et convention de partenariat avec le Théâtre Scène Nationale

    10 février 2022 - Conseil
    Numéro : 29
  • TRANSPORTS - MOBILITES - INTERMODALITE - Pôle d'Échanges Multimodal (PEM) de la gare de Leucate - Convention de financement relative aux études de faisabilité du Pôle d'échange multimodal de Leucate - La Franqui

    10 février 2022 - Conseil
    Numéro : 19
  • FINANCES - Reversement de la taxe d'aménagement perçue sur les zones d'activités communautaires

    10 février 2022 - Conseil
    Numéro : 13
  • GEMAPI - Désignation de deux nouveaux représentants au Syndicat Mixte du Delta de l'Aude

    10 février 2022 - Conseil
    Numéro : 22
  • FINANCES - Reversement de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d'activités communautaires

    10 février 2022 - Conseil
    Numéro : 14
  • CISPD - Accueil des sous-mains de Justice au Grand Narbonne

    10 février 2022 - Conseil
    Numéro : 39
  • ADMINISTRATION GENERALE - Présentation du rapport de développement durable 2021

    10 février 2022 - Conseil
    Numéro : 5
  • Habitat - Convention de prestations mutualisées avec la Ville de Narbonne dans le cadre de la Lutte contre l'Habitat Indigne

    10 février 2022 - Conseil
    Numéro : 33
  • ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Présentation annuelle de l'état des indemnités des élus

    10 février 2022 - Conseil
    Numéro : 7
  • ADMINISTRATION GENERALE - Rapport annuel 2021 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

    10 février 2022 - Conseil
    Numéro : 6