Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • FINANCES - Admission en non-valeur

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 253
  • POLITIQUES CONTRACTUELLES - Approbation du Contrat de Relance et de Transition Ecologique du Grand Narbonne

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 235
  • FINANCES - Budget Annexe Zones d'activités

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 261
  • ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - Médiathèque - Contrat Territoire-Lecture

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 238
  • POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT - Programme d'intervention pour l'amélioration du parc privé - RENOV'HABITAT 2019-2022 - Renouvellement de la convention de partenariat entre le Grand Narbonne et FDI SACICAP dans le cadre du Programme d'Intérêt Généra

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 285
  • FINANCES - Mesures conservatoires tous budgets - jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2022

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 251
  • GEMAPI - Désignation d'un nouveau représentant au Syndicat Bassin Versant Orbieu Jourres

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 279
  • AMÉNAGEMENT ÉCONOMIQUE - Désaffectation partielle de la voirie située au 12 rue du Rec de Veyret à NARBONNE

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 275
  • EAU POTABLE - Approbation des études préalables nécessaires avant le lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique du forage des quatre chemins alimentant la commune de Bize-Minervois

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 282
  • FINANCES - Admission en non-valeur

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 255