2022

• FINANCES - Admission en non-valeur

  

  01 décembre 2022 - Conseil

  Numéro : 224

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• ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Présentation du rapport social unique 2021

  

  01 décembre 2022 - Conseil

  Numéro : 236

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• FINANCES - Admission en non-valeur

  

  01 décembre 2022 - Conseil

  Numéro : 220

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• INSTANCES COMMUNAUTAIRES - CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES - Election du 15ème vice-président - Remplacement

  

  01 décembre 2022 - Conseil

  Numéro : 207

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• TRANSITION ENERGETIQUE - Approbation du Plan d'actions consolidé dans le cadre du Plan Climat Air Energie Territorial 2019-2024 et du Contrat d'Objectifs Territorial 2021-2025

  

  01 décembre 2022 - Conseil

  Numéro : 250

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• Politique de l'Habitat - Approbation de la convention du Programme d'Intérêt Général (PIG) du Grand Narbonne 2023 -2025 entre l'Etat, l'Anah, le Département, la Ville de Narbonne et le Grand Narbonne

  

  01 décembre 2022 - Conseil

  Numéro : 249

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• FINANCES- Adoption des montants d'attributions de compensation définitives 2022

  

  01 décembre 2022 - Conseil

  Numéro : 229

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• GEMAPI - Désignation d'un nouveau représentant au Syndicat Mixte du Delta de l'Aude

  

  01 décembre 2022 - Conseil

  Numéro : 248

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• FINANCES - BUDGET ANNEXE TRANSPORT - Virement interne complémentaire 2022 au bénéfice du budget annexe Transport

  

  01 décembre 2022 - Conseil

  Numéro : 226

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• FINANCES - Actualisation des Autorisations de Programme - Autorisations d'Engagement

  

  01 décembre 2022 - Conseil

  Numéro : 218

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