2021

• FINANCES - Admission en non-valeur

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 253

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• POLITIQUES CONTRACTUELLES - Approbation du Contrat de Relance et de Transition Ecologique du Grand Narbonne

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 235

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• FINANCES - Budget Annexe Zones d'activités

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 261

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• ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - Médiathèque - Contrat Territoire-Lecture

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 238

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• POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT - Programme d'intervention pour l'amélioration du parc privé - RENOV'HABITAT 2019-2022 - Renouvellement de la convention de partenariat entre le Grand Narbonne et FDI SACICAP dans le cadre du Programme d'Intérêt Généra

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 285

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• FINANCES - Mesures conservatoires tous budgets - jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2022

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 251

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• GEMAPI - Désignation d'un nouveau représentant au Syndicat Bassin Versant Orbieu Jourres

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 279

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• AMÉNAGEMENT ÉCONOMIQUE - Désaffectation partielle de la voirie située au 12 rue du Rec de Veyret à NARBONNE

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 275

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• EAU POTABLE - Approbation des études préalables nécessaires avant le lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique du forage des quatre chemins alimentant la commune de Bize-Minervois

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 282

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• FINANCES - Admission en non-valeur

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 255

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