- Vous êtes ici :
- Accueil
- Accès rapides
- Délibérations
Délibérations
Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.
2022
-
FINANCES - Budget Environnement
-
FINANCES - Vote du produit attendu pour 2022 de la taxe Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI)
-
FINANCES - Compte Administratif 2021
-
ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 10 février 2022
-
FINANCES - Compte Administratif 2021
-
FINANCES - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Vote des taux 2022
-
FINANCES - Budget Zone d'Activité la Peyrelade
-
ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE - Installation du conseiller titulaire et du conseiller suppléant de la Commune de Mailhac
-
Budget primitif 2022
-
FINANCES - Taxe sur les Surfaces COMmerciales (TASCOM) - Fixation du coefficient multiplicateur
Carte interactive
- Sélectionnez votre commune
- Argeliers
- Armissan
- Bages
- Bizanet
- Bize-Minervois
- Caves
- Coursan
- Cuxac-d'Aude
- Fleury d'Aude
- Ginestas
- Gruissan
- La Palme
- Leucate
- Mailhac
- Marcorignan
- Mirepeïsset
- Montredon-des-Corbières
- Moussan
- Narbonne
- Névian
- Ouveillan
- Peyriac-de-Mer
- Port-la-Nouvelle
- Portel-des-Corbières
- Pouzols-Minervois
- Raissac-d'Aude
- Roquefort-des-Corbières
- Saint-Marcel-sur-Aude
- Saint-Nazaire-d'Aude
- Sainte-Valière
- Sallèles-d'Aude
- Salles-d'Aude
- Sigean
- Treilles
- Ventenac-en-Minervois
- Villedaigne
- Vinassan
- Toutes les communes