2021

• COMMUNICATION - Convention portant mise en œuvre de prestations de services mutualisé de conception et réalisation de reportages entre la ville et le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 292

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• FINANCES - Budget Annexe Assainissement

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 246

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• FINANCES - Budget Principal

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 259

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• FINANCES - Création d'une activité soumise à la TVA au sein du budget principal - INESS

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 265

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• URBANISME - Convention de prestation d'instruction des autorisations du droit du sol

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 290

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• FINANCES- Adoption des montants d'attributions de compensation définitives 2021 suite au transfert des compétences GEPU et contribution au SDIS

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 267

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• FINANCES - Admission en non-valeur

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 256

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• FINANCES - Charte d'engagements du nouveau réseau de proximité des finances publiques

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 234

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• RAPPORT DE SUIVI DES OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 271

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• FINANCES - ESPACE DE LIBERTE - Avance sur virement interne 2022 au bénéfice de l'Espace de Liberté

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 266

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