2005

• DELEGATION DE SIGNATURE DES EMPRUNTS AU PRESIDENT;

  

  27 juin 2005 - Conseil

  Numéro : 34

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• POLITIQUE DE LA VILLE : PROTOCOLE D'ACCORD DU PLIE POUR LA PERIODE 2005-2007 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU COMITE DE PILOTAGE DU PLIE;

  

  27 juin 2005 - Conseil

  Numéro : 26

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• PRISE EN CHARGE D'UN TITRE DE RECETTES;

  

  27 juin 2005 - Conseil

  Numéro : 33

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2004

• TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2004 : PRODUIT PAR COMMUNE

  

  03 mai 2004 - Conseil

  Numéro : 20

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• DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU SEIN DE L'ASSOCIATION FORMATION SUD 2000

  

  03 mai 2004 - Conseil

  Numéro : 24

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• FIXATION DU MONTANT DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2004 PAR COMMUNE

  

  03 mai 2004 - Conseil

  Numéro : 21

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• AMENAGEMENT DE L'ESPACE-SCOT : DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT DE LA COMMUNE DE CUXAC D'AUDE AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DU SYCOT DE LA NARBONNAISE.

  

  03 mai 2004 - Conseil

  Numéro : 25

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• REDEVANCE ORDURES MENAGERES DES CAMPINGS 2004

  

  03 mai 2004 - Conseil

  Numéro : 22

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• OPERATIONS FAÇADES - REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

  

  03 mai 2004 - Conseil

  Numéro : 18

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• DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU SEIN DE LA MISSION LOCALE D'INSERTION NARBONNE LITTORAL

  

  03 mai 2004 - Conseil

  Numéro : 23

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