2008

• ENVIRONNEMENT: AVIS SUR LA DESIGNATION DES SITES « NATURA 2000 EN MER »;

  

  25 février 2008 - Conseil

  Numéro : 4

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• TRANSPORTS - CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DE L'AUDE RELATIVE A LA REPARTITION DES COMPETENCES EN MATIERE DE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE VOYAGEURS;

  

  25 février 2008 - Conseil

  Numéro : 6

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• FINANCES - Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) - Vote des taux communaux 2008;

  

  25 février 2008 - Conseil

  Numéro : 2

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• TRANSPORTS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NARBONNAISE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET FIXATION DES TARIFS A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2008;

  

  25 février 2008 - Conseil

  Numéro : 5

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• BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - DECISIONS MODIFICATIVES N°2;

  

  25 février 2008 - Conseil

  Numéro : 3

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• AFFAIRES GENERALES - TRANSFERT DE COMPETENCES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DE MISE DISPOSITION DES BIENS DES COMMUNES CONCERNANT LES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT.;

  

  25 février 2008 - Conseil

  Numéro : 1

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2007

• FINANCES -APPROBATION DES TARIFS 2008 DE LA REGIE DES POMPES FUNEBRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION;

  

  17 décembre 2007 - Conseil

  Numéro : 65

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• FINANCES - CULTURE - Exonération de la taxe professionnelle en faveur des librairies indépendantes.;

  

  17 décembre 2007 - Conseil

  Numéro : 68

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• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE -  EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Avis sur le projet de décret portant création de l'Etablissement public foncier de Languedoc-Roussillon.;

  

  17 décembre 2007 - Conseil

  Numéro : 72

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• REGIE COMMUNAUTAIRE DES POMPES FUNEBRES - Motion de soutien au service public.;

  

  17 décembre 2007 - Conseil

  Numéro : 74

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