Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2008

  • ENVIRONNEMENT: AVIS SUR LA DESIGNATION DES SITES « NATURA 2000 EN MER »;

    25 février 2008 - Conseil
    Numéro : 4
  • TRANSPORTS - CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DE L'AUDE RELATIVE A LA REPARTITION DES COMPETENCES EN MATIERE DE TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE VOYAGEURS;

    25 février 2008 - Conseil
    Numéro : 6
  • FINANCES - Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) - Vote des taux communaux 2008;

    25 février 2008 - Conseil
    Numéro : 2
  • TRANSPORTS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NARBONNAISE - CHOIX DU DELEGATAIRE ET FIXATION DES TARIFS A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2008;

    25 février 2008 - Conseil
    Numéro : 5
  • BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - DECISIONS MODIFICATIVES N°2;

    25 février 2008 - Conseil
    Numéro : 3
  • AFFAIRES GENERALES - TRANSFERT DE COMPETENCES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DE MISE DISPOSITION DES BIENS DES COMMUNES CONCERNANT LES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT.;

    25 février 2008 - Conseil
    Numéro : 1

2007

  • FINANCES -APPROBATION DES TARIFS 2008 DE LA REGIE DES POMPES FUNEBRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION;

    17 décembre 2007 - Conseil
    Numéro : 65
  • FINANCES - CULTURE - Exonération de la taxe professionnelle en faveur des librairies indépendantes.;

    17 décembre 2007 - Conseil
    Numéro : 68
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE -  EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Avis sur le projet de décret portant création de l'Etablissement public foncier de Languedoc-Roussillon.;

    17 décembre 2007 - Conseil
    Numéro : 72
  • REGIE COMMUNAUTAIRE DES POMPES FUNEBRES - Motion de soutien au service public.;

    17 décembre 2007 - Conseil
    Numéro : 74