Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2009

  • FINANCES - Dégrèvements Eau et Assainissement.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 49
  • AFFAIRES GENERALES - Remplacement de M. Louis MOLVEAU au sein des organismes extérieurs.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 40
  • AFFAIRES GENERALES - Décès d'un Conseiller Communautaire - Remplacement de M. Louis MOLVEAU - Installation de M. Michel TORQUEBIAU.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 39
  • FINANCES - Approbation du Contrat d'Agglomération 2009 entre la Communauté d'Agglomération et le Département de l'Aude.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 52
  • EAU - ASSAINISSEMENT - Marché de délégation par affermage du service public d'assainissement des eaux usées de la commune de Bages - Avenant n°1.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 76
  • ENVIRONNEMENT - Modification des statuts du syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional de la Narbonnaise en Méditerranée.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 78
  • Modification de l'Ordre du Jour.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 38
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Garantie d'emprunts de 2.133.935€ contractés par FDI HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation de 54 logements locatifs, à Narbonne, « Résidence Le Fleming ».;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 62
  • ENVIRONNEMENT - Subvention à l'association « LA MAISON DE LA CLAPE ».;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 80
  • EAU ET ASSAINISSEMENT - Désignation du représentant à la Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Basse Vallée de l'Aude.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 69