Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2008

  • PERSONNEL - Recrutement d'un agent pour faire face à un besoin occasionnel;

    26 septembre 2008 - Conseil
    Numéro : 63
  • FINANCES : APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 (BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES);

    26 septembre 2008 - Conseil
    Numéro : 67
  • ADMINISTRATION GENERALE - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR ;

    26 septembre 2008 - Conseil
    Numéro : 62
  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Désignation du représentant de la Communauté d'Agglomération de la Narbonnaise au Conseil d'Administration de l'EP Foncier du Languedoc-Roussillon.;

    26 septembre 2008 - Conseil
    Numéro : 69
  • FINANCES - REPRISE DES RESULTATS DES SYNDICATS DISSOUS INCLUS DANS LE PERIMETRE DE L'EPCI ;

    26 septembre 2008 - Conseil
    Numéro : 66
  • ÉQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Programme d'Intérêt Général (PIG) de la Narbonnaise - Convention avec l'ETAT et L'ANAH : Avenant n° 1;

    26 septembre 2008 - Conseil
    Numéro : 70
  • POLITIQUE DE LA VILLE : REACTUALISATION DU COLLEGE DES ELUS DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE;

    26 septembre 2008 - Conseil
    Numéro : 71
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Désignation des administrateurs de l'Office Public de l'Habitat de la Narbonnaise.;

    11 juillet 2008 - Conseil
    Numéro : 59
  • FINANCES - Garantie d'un prêt P.L.A.I. de 84.830 €uros contracté par l'Office Public de l'Habitat de la Communauté d'Agglomération de la Narbonnaise pour la construction d'un logement, 23 Avenue de Toulouse à Coursan;

    11 juillet 2008 - Conseil
    Numéro : 58
  • FORMATION-INSERTION - Désignation des représentants du Conseil Communautaire au Conseil d'Administration de l'Association « Mission Locale d'Insertion Narbonne Littoral » : modificatif.;

    11 juillet 2008 - Conseil
    Numéro : 60