Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2008

  • FINANCES - Approbation des comptes 2007 de la SEML SENA SUD;

    21 novembre 2008 - Conseil
    Numéro : 81
  • AFFAIRES GENERALES - Transfert de compétences à la Communauté d'Agglomération - Approbation des procès-verbaux de mise à disposition des biens des communes de Narbonne et Fleury d'Aude concernant la compétence « Construction, Aménagement, Entret

    21 novembre 2008 - Conseil
    Numéro : 73
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ZAE de Montredon - Extension : Approbation des cahiers des charges.;

    21 novembre 2008 - Conseil
    Numéro : 82
  • FINANCES - Conventions d'avances à la SEML SENA SUD pour l'aménagement des zones d'activités de Montredon-des-Corbières et de La Coupe à Narbonne;

    21 novembre 2008 - Conseil
    Numéro : 79
  • POLITIQUE DE LA VILLE - Signature de la Convention 2007-2013 avec l'Etat et la Communauté D'Agglomération BEZIERS MEDITERRANEE relative au projet FEDER « Développement Urbain »;

    21 novembre 2008 - Conseil
    Numéro : 87
  • AFFAIRES GENERALES - Classement de la Communauté d'Agglomération dans la catégorie 80.000 à 150.000 habitants;

    21 novembre 2008 - Conseil
    Numéro : 75
  • ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - CREATION D'UN COMITE HYGIENE ET SECURITE;

    26 septembre 2008 - Conseil
    Numéro : 65
  • DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE : Approbation du bail emphytéotique portant mise à disposition d'un terrain au profit de la société EDF-EN-FRANCE pour la réalisation d'une unité de production d'électricité solaire photovoltaïque.;

    26 septembre 2008 - Conseil
    Numéro : 68
  • EAU ET ASSAINISSEMENT : AVENANT N°3 AU CONTRAT D'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DU MONTLAURIER;

    26 septembre 2008 - Conseil
    Numéro : 72
  • ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS;

    26 septembre 2008 - Conseil
    Numéro : 64