Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2009

  • ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 44
  • AFFAIRES GENERALES - Coopération décentralisée - Frais de mission des élus - Déplacement au Burkina Faso - Mandat spécial.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 46
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Garantie d'emprunts de 1.717.990€ contractés par DOMICIL auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation de 32 logements locatifs, à Narbonne, « Résidence Quai du Midi ».;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 64
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Garantie d'emprunts de 530.019€ contractés par DOMICIL auprès de DEXIA pour la réalisation de 8 logements locatifs, à Narbonne, « Résidence Quai du Midi ».;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 63
  • TRANSPORTS - Convention avec le Conseil Régional, les Communautés d'Agglomération de Montpellier, Nîmes Métropole, du bassin de Thau, Hérault Méditerranée et Béziers Méditerranée pour la mise en place de la tarification intermodale Kartatoo - A

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 67
  • POLITIQUE FONCIERE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Ligne Nouvelle Montpellier - Perpignan.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 58
  • FINANCES - Approbation du Compte Administratif 2008 du Budget Principal et des Budgets Annexes.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 47
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Garantie d'emprunts de 280.559,50€ contractée par ICF Sud Est Méditerranée auprès du Crédit Foncier de France pour la réalisation de 10 logements locatifs, à Narbonne, « Résidence La Domitienne ».;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 60
  • AFFAIRES GENERALES - Acquisition par la Communauté d'Agglomération de la partie de l'immeuble de la Banque de France appartenant à l'Office Public de l'Habitat.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 42
  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - RECHERCHE - Convention de mise à disposition de locaux et d'équipements et fonctionnement de la Maison de l'Etudiant entre l'Université de Perpignan Via Domitia, le CROUS et la Communauté d'Agglomération.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 56