Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2009

2008

  • FINANCES - Mesures conservatoires jusqu'à l'adoption du Budget Primitif 2009;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 92
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Garantie d'un emprunt de 344.500€ contracté par l'Office Public de l'Habitat de la C.A.N. auprès de la C.D.C. pour la réalisation de 8 logements, à Peyriac de mer, rue du Chemin Neuf;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 104
  • FINANCES -Approbation des tarifs 2009 de la Régie Des Pompes Funèbres de la Communauté d'Agglomération;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 97
  • FINANCES : Fixation des tarifs d'eau potable et d'assainissement de la régie communautaires et des surtaxes pour l'année 2009;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 94
  • FINANCES - Fiscalité - Position sur la mise en place d'une fiscalité mixte;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 90
  • EMPLOI ET INSERTION - Participation de l'agglomération au recouvrement des indus du PLIE;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 106
  • FINANCES : RCPF - Renouvellement de l'avance de trésorerie;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 98
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE : Intégration des représentants de deux nouvelles associations de personnes handicapées à la Commission Intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 100
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Garantie d'un emprunt de 298.491€ contracté par l'Office Public de l'Habitat de la C.A.N. auprès de la C.D.C. pour la réalisation de 8 logements, à Marcorignan, résidence la Brasserie;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 101