Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2009

  • FINANCES - DETTE - Approbation de l'état des produits irrécouvrables sur les budgets Eau et Assainissement.;

    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 113
  • FINANCES - Budget 2009 des Pompes Funèbres - Décision Modificative n°2.;

    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 111
  • Mise en place d'un Conseil de Développement commun avec le SYCOT, le Pays, le PNR et la Communauté de Communes de Corbières en Méditerranée.;

    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 106
  • ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - Recrutement d'un Chef de Projet développement touristique.;

    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 108
  • FINANCES - Budgets 2009 de l'Eau et de l'Assainissement - Décisions Modificatives n°3.;

    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 110
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Additif à la délibération N°C-62/2009 concernant la garantie d'emprunts de 2.133.935€ contractés par FDI HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation de 32 logements locatifs sociau

    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 117
  • ADMINISTRATION GENERALE - Attribution de subventions aux organisations syndicales représentatives du personnel.;

    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 107
  • FINANCES - PISCINE DE FLEURY - Remboursement d'une carte annuelle.;

    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 114
  • ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des élus communautaires au Conseil d'Administration du COS du Grand Narbonne.;

    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 109
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Fonds d'aide aux travaux d'économie d'énergie dans le logement du parc privé : modification du Règlement d'Intervention.;

    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 116