Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2008

  • FINANCES - Fiscalité - Exonération des entreprises innovantes;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 91
  • FINANCES - FIXATION DES TARIFS 2009 de la Piscine Communautaire de Fleury d'Aude.;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 96
  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE - Attribution d'une aide financière à l'INRA;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 99
  • AFFAIRES GENERALES - Personnel - Modification du poste de Directeur Général des Services (catégorie 80.000 à 150.000 habitants);

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 89
  • EAU ET ASSAINISSEMENT : Exploitation en régie du réseau d'eau potable du Montlaurier;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 107
  • EQUIPEMENTS SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE- Complexe Espace de Liberté - Prolongation de la Délégation de Service Public.;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 109
  • FINANCES - Attribution de subventions;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 93
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Garantie d'un emprunt de 136.916€ contracté par l'Office Public de l'Habitat de la C.A.N. auprès de la C.D.C. pour la réalisation de 8 logements, à Peyriac de mer, rue du Chemin Neuf;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 105
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Garantie d'un emprunt de 161.509€ contracté par l'Office Public de l'Habitat de la C.A.N. auprès de la C.D.C. pour la réalisation de 8 logements, à Marcorignan, résidence la Brasserie;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 102
  • FINANCES -Approbation des tarifs 2009 de la Médiathèque;

    19 décembre 2008 - Conseil
    Numéro : 95