2008

• FINANCES - Fiscalité - Exonération des entreprises innovantes;

  

  19 décembre 2008 - Conseil

  Numéro : 91

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• FINANCES - FIXATION DES TARIFS 2009 de la Piscine Communautaire de Fleury d'Aude.;

  

  19 décembre 2008 - Conseil

  Numéro : 96

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• ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE - Attribution d'une aide financière à l'INRA;

  

  19 décembre 2008 - Conseil

  Numéro : 99

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• AFFAIRES GENERALES - Personnel - Modification du poste de Directeur Général des Services (catégorie 80.000 à 150.000 habitants);

  

  19 décembre 2008 - Conseil

  Numéro : 89

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• EAU ET ASSAINISSEMENT : Exploitation en régie du réseau d'eau potable du Montlaurier;

  

  19 décembre 2008 - Conseil

  Numéro : 107

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• EQUIPEMENTS SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE- Complexe Espace de Liberté - Prolongation de la Délégation de Service Public.;

  

  19 décembre 2008 - Conseil

  Numéro : 109

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• FINANCES - Attribution de subventions;

  

  19 décembre 2008 - Conseil

  Numéro : 93

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• EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Garantie d'un emprunt de 136.916€ contracté par l'Office Public de l'Habitat de la C.A.N. auprès de la C.D.C. pour la réalisation de 8 logements, à Peyriac de mer, rue du Chemin Neuf;

  

  19 décembre 2008 - Conseil

  Numéro : 105

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• EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Garantie d'un emprunt de 161.509€ contracté par l'Office Public de l'Habitat de la C.A.N. auprès de la C.D.C. pour la réalisation de 8 logements, à Marcorignan, résidence la Brasserie;

  

  19 décembre 2008 - Conseil

  Numéro : 102

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• FINANCES -Approbation des tarifs 2009 de la Médiathèque;

  

  19 décembre 2008 - Conseil

  Numéro : 95

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