2009

• FINANCES - DETTE - Approbation de l'état des produits irrécouvrables sur les budgets Eau et Assainissement.;

  

  20 novembre 2009 - Conseil

  Numéro : 113

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• FINANCES - Budget 2009 des Pompes Funèbres - Décision Modificative n°2.;

  

  20 novembre 2009 - Conseil

  Numéro : 111

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• Mise en place d'un Conseil de Développement commun avec le SYCOT, le Pays, le PNR et la Communauté de Communes de Corbières en Méditerranée.;

  

  20 novembre 2009 - Conseil

  Numéro : 106

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• ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - Recrutement d'un Chef de Projet développement touristique.;

  

  20 novembre 2009 - Conseil

  Numéro : 108

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• FINANCES - Budgets 2009 de l'Eau et de l'Assainissement - Décisions Modificatives n°3.;

  

  20 novembre 2009 - Conseil

  Numéro : 110

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• EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Additif à la délibération N°C-62/2009 concernant la garantie d'emprunts de 2.133.935€ contractés par FDI HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation de 32 logements locatifs sociau

  

  20 novembre 2009 - Conseil

  Numéro : 117

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• ADMINISTRATION GENERALE - Attribution de subventions aux organisations syndicales représentatives du personnel.;

  

  20 novembre 2009 - Conseil

  Numéro : 107

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• FINANCES - PISCINE DE FLEURY - Remboursement d'une carte annuelle.;

  

  20 novembre 2009 - Conseil

  Numéro : 114

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• ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des élus communautaires au Conseil d'Administration du COS du Grand Narbonne.;

  

  20 novembre 2009 - Conseil

  Numéro : 109

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• EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Fonds d'aide aux travaux d'économie d'énergie dans le logement du parc privé : modification du Règlement d'Intervention.;

  

  20 novembre 2009 - Conseil

  Numéro : 116

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