Aujourd'hui dans Le Grand Narbonne

Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2009

  • FINANCES - Répartition de la subvention perçue de la Communauté de Communes de Lunel au titre de la tempête « Klaus ».;

    FINANCES - Répartition de la subvention perçue de la Communauté de Communes de Lunel au titre de la tempête « Klaus ».;
    18 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 127
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  • FINANCES - Budget 2009 des Pompes Funèbres - Décision Modificative N°3.;

    FINANCES - Budget 2009 des Pompes Funèbres - Décision Modificative N°3.;
    18 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 137
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  • FINANCES - Approbation des tarifs 2010 de la REGIE DES POMPES FUNEBRES de la Communauté d'Agglomération.;

    FINANCES - Approbation des tarifs 2010 de la REGIE DES POMPES FUNEBRES de la Communauté d'Agglomération.;
    18 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 134
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  • EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ESPACE DE LIBERTE - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière avec la qualité de service public industriel et commercial;

    EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ESPACE DE LIBERTE - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière avec la qualité de service public industriel et commercial;
    04 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 119
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  • EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ESPACE DE LIBERTE - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la régie de l'Espace de Liberté ;

    EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ESPACE DE LIBERTE - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la régie de l'Espace de Liberté ;
    04 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 120
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  • EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ESPACE DE LIBERTE - Création de la Régie de recettes ;

    EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ESPACE DE LIBERTE - Création de la Régie de recettes ;
    04 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 121
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  • EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ESPACE DE LIBERTE - Création d'un poste de Directeur de la Régie de Gestion ;

    EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ESPACE DE LIBERTE - Création d'un poste de Directeur de la Régie de Gestion ;
    04 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 122
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  • FOURRIERE AUTOMOBILE - Délégation de service public pour l'exploitation de la fourrière automobile du Grand Narbonne.;

    FOURRIERE AUTOMOBILE - Délégation de service public pour l'exploitation de la fourrière automobile du Grand Narbonne.;
    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 118
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  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Convention de partenariat avec l'Union Régionale des Organismes d'Habitat Social du Languedoc-Roussillon (URO HABITAT).;

    EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Convention de partenariat avec l'Union Régionale des Organismes d'Habitat Social du Languedoc-Roussillon (URO HABITAT).;
    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 115
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  • FINANCES - DETTE - Modalités de remboursement à la commune de Bages d'un prêt concernant l'Assainissement.;

    FINANCES - DETTE - Modalités de remboursement à la commune de Bages d'un prêt concernant l'Assainissement.;
    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 112
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