Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

Filtrer

2009

  • FINANCES - Répartition de la subvention perçue de la Communauté de Communes de Lunel au titre de la tempête « Klaus ».;

    18 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 127
  • FINANCES - Budget 2009 des Pompes Funèbres - Décision Modificative N°3.;

    18 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 137
  • FINANCES - Approbation des tarifs 2010 de la REGIE DES POMPES FUNEBRES de la Communauté d'Agglomération.;

    18 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 134
  • EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ESPACE DE LIBERTE - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière avec la qualité de service public industriel et commercial;

    04 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 119
  • EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ESPACE DE LIBERTE - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la régie de l'Espace de Liberté ;

    04 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 120
  • EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ESPACE DE LIBERTE - Création de la Régie de recettes ;

    04 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 121
  • EQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIRS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ESPACE DE LIBERTE - Création d'un poste de Directeur de la Régie de Gestion ;

    04 décembre 2009 - Conseil
    Numéro : 122
  • FOURRIERE AUTOMOBILE - Délégation de service public pour l'exploitation de la fourrière automobile du Grand Narbonne.;

    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 118
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Convention de partenariat avec l'Union Régionale des Organismes d'Habitat Social du Languedoc-Roussillon (URO HABITAT).;

    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 115
  • FINANCES - DETTE - Modalités de remboursement à la commune de Bages d'un prêt concernant l'Assainissement.;

    20 novembre 2009 - Conseil
    Numéro : 112