Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2009

  • ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion à la Fédération des Maires des Villes Moyennes.;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 13
  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE - IUT Génie Chimique - Génie des Procédés - Remise des ouvrages à l'Etat.;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 29
  • ADMINISTRATION GENERALE - Nouvelle dénomination de la Communauté d'Agglomération;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 12
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Règlement d'intervention des garanties d'emprunts accordées aux organismes HLM;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 30
  • AFFAIRES GENERALES - Remboursement des frais de déplacement aux élus.;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 17
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Droit de Préemption Urbain;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 32
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Règlement d'intervention des aides financières pour la production de logements locatifs sociaux sur le territoire de la Communauté d'Agglomération.;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 31
  • ADMINISTRATION GENERALE - Délégation de pouvoirs accordée au Président de la Communauté d'Agglomération en application des articles L 5211-2 et L 2122-22 du C.G.C.T - Actions en justice.;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 14
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement de la zone logistique de Saint Germain à Narbonne -Approbation du compte rendu d'activité 2008, de la modification du bilan financier et de la participation de la collectivité;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 27
  • ADMINISTRATION GENERALE - Personnel -Détermination des taux de promotion interne;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 15