2009

• ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion à la Fédération des Maires des Villes Moyennes.;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 13

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• ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE - IUT Génie Chimique - Génie des Procédés - Remise des ouvrages à l'Etat.;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 29

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• ADMINISTRATION GENERALE - Nouvelle dénomination de la Communauté d'Agglomération;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 12

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• EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Règlement d'intervention des garanties d'emprunts accordées aux organismes HLM;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 30

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• AFFAIRES GENERALES - Remboursement des frais de déplacement aux élus.;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 17

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• EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Droit de Préemption Urbain;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 32

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• EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Règlement d'intervention des aides financières pour la production de logements locatifs sociaux sur le territoire de la Communauté d'Agglomération.;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 31

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• ADMINISTRATION GENERALE - Délégation de pouvoirs accordée au Président de la Communauté d'Agglomération en application des articles L 5211-2 et L 2122-22 du C.G.C.T - Actions en justice.;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 14

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• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement de la zone logistique de Saint Germain à Narbonne -Approbation du compte rendu d'activité 2008, de la modification du bilan financier et de la participation de la collectivité;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 27

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• ADMINISTRATION GENERALE - Personnel -Détermination des taux de promotion interne;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 15

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