Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2009

  • ENVIRONNEMENT - Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de la Narbonnaise et la Communauté de communes du Canal du Midi en Sud Minervois pour l'utilisation de la déchetterie d'Ouveillan.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 79
  • FINANCES - Exercice 2009 - Décisions Modificatives N°2.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 50
  • FINANCES - Approbation des Comptes de Gestion 2008 du Receveur Communautaire (Budget Principal et Budgets Annexes).;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 48
  • EAU - ASSAINISSEMENT - Marché de délégation par affermage du service public d'assainissement des eaux usées de la commune de Coursan - Avenant n°7.;

    26 juin 2009 - Conseil
    Numéro : 75
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Fixation des tarifs 2009-2010 du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique et de l'Ecole d'Arts Plastiques.;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 35
  • FINANCES - Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) - Vote des taux communaux 2009.;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 20
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement de la zone artisanale des chalets à Gruissan-Approbation du compte rendu d'activité 2008, de la modification du bilan financier et de la participation de la collectivité.;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 24
  • Adhésion à la « coordination de défense de la Poste. ».;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 36
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Comité Local d'Information et de Concertation (C.L.I.C.) de la zone industrielle Narbonne-Malvézi - Désignation d'un suppléant.;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 28
  • FINANCES - Exercice 2009 - Décisions Modificatives.;

    03 avril 2009 - Conseil
    Numéro : 21