2009

• ENVIRONNEMENT - Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de la Narbonnaise et la Communauté de communes du Canal du Midi en Sud Minervois pour l'utilisation de la déchetterie d'Ouveillan.;

  

  26 juin 2009 - Conseil

  Numéro : 79

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• FINANCES - Exercice 2009 - Décisions Modificatives N°2.;

  

  26 juin 2009 - Conseil

  Numéro : 50

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• FINANCES - Approbation des Comptes de Gestion 2008 du Receveur Communautaire (Budget Principal et Budgets Annexes).;

  

  26 juin 2009 - Conseil

  Numéro : 48

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• EAU - ASSAINISSEMENT - Marché de délégation par affermage du service public d'assainissement des eaux usées de la commune de Coursan - Avenant n°7.;

  

  26 juin 2009 - Conseil

  Numéro : 75

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• EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Fixation des tarifs 2009-2010 du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique et de l'Ecole d'Arts Plastiques.;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 35

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• FINANCES - Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) - Vote des taux communaux 2009.;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 20

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• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement de la zone artisanale des chalets à Gruissan-Approbation du compte rendu d'activité 2008, de la modification du bilan financier et de la participation de la collectivité.;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 24

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• Adhésion à la « coordination de défense de la Poste. ».;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 36

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• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Comité Local d'Information et de Concertation (C.L.I.C.) de la zone industrielle Narbonne-Malvézi - Désignation d'un suppléant.;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 28

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• FINANCES - Exercice 2009 - Décisions Modificatives.;

  

  03 avril 2009 - Conseil

  Numéro : 21

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