Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2022

  • Fonds de concours pour la valorisation écotouristique du domaine du Grand Castelou

    19 mai 2022 - Conseil
    Numéro : 117
  • TRANSPORTS ET INTERMODALITE - offre de concours de la SAS « SPH Gérard Bertrand » pour la réalisation de la piste cyclable rue du Rec de Veyret à Narbonne

    19 mai 2022 - Conseil
    Numéro : 110
  • CYCLE DE L'EAU - Convention de partenariat pour la mise en œuvre de l'irrigation des vignes de l'ASA de Gruissan par goutte à goutte avec les eaux traitées de la station d'épuration de Narbonne -Plage

    19 mai 2022 - Conseil
    Numéro : 113
  • HABITAT - PIG départemental de lutte contre la précarité énergétique 2022-2024 - Signature de l'avenant N°1

    19 mai 2022 - Conseil
    Numéro : 115
  • Politique Foncière - Convention opérationnelle tripartite EPF Occitanie, Grand Narbonne et Commune de Névian pour l'opération « Le Cros » - 2022 -2029

    19 mai 2022 - Conseil
    Numéro : 118
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE - Approbation des rapports financiers et du rapport d'activité de l'EPIC Grand Narbonne Tourisme Année 2021

    19 mai 2022 - Conseil
    Numéro : 106
  • CYCLE DE L'EAU - Conventions de servitudes pour l'alimentation électrique de la future station d'épuration d'Argeliers Mirepeisset

    19 mai 2022 - Conseil
    Numéro : 112
  • ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE - Modification conseiller titulaire de la Commune de Cuxac d'Aude - remplacement de M.DELFOUR

    19 mai 2022 - Conseil
    Numéro : 101
  • ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs

    19 mai 2022 - Conseil
    Numéro : 120
  • AGRICULTURE VITICULTURE - Approbation de l'avenant 2022 à la convention d'étude et recherche avec Montpellier SupAgro relative au programme S.A.LI.N

    19 mai 2022 - Conseil
    Numéro : 107