Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • Politique de l'Habitat - Programme d'intervention pour l'amélioration du parc privé - Prime Energie du Grand Narbonne 2022-2024

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 288
  • AFFAIRES JURIQUES - Conditions financières de mise à disposition de la salle A. Courrières (Piscine intercommunale de Fleury d'Aude)

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 245
  • EAU POTABLE - Approbation des études préalables nécessaires avant le lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique de la source du Merlat, alimentant la commune de Caves

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 281
  • FINANCES - RAPPORT QUINQUENNAL SUR LES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 269
  • EAU POTABLE - Désignation d'un membre à la Commission locale de l'eau des nappes de la plaine du Roussillon

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 278
  • FINANCES - Admission en non-valeur

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 257
  • POLITIQUE FONCIERE - Convention opérationnel d'arrêté de carence entre l'Établissement Public Foncier d'Occitanie, la Communauté d'Agglomération du Grand Narbonne et la Commune de Gruissan

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 291
  • EAU POTABLE - Approbation des études préalables nécessaires avant le lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique du forage des Orgeasses alimentant les communes de Sainte Valière et Ventenac en Minervois

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 283
  • AFFAIRES JURIDIQUES ET TOURISME - Convention de mise à disposition partielle intervenant dans le cadre de la compétence tourisme et au bénéfice de l'EPIC GNT

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 243
  • Politique de l'Habitat - Mise en œuvre du régime d'autorisation préalable de mise en location d'un logement sur 5 communes du Grand Narbonne, sur la période triennale avril 2022 - 2025

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 286