2021

• Politique de l'Habitat - Programme d'intervention pour l'amélioration du parc privé - Prime Energie du Grand Narbonne 2022-2024

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 288

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• AFFAIRES JURIQUES - Conditions financières de mise à disposition de la salle A. Courrières (Piscine intercommunale de Fleury d'Aude)

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 245

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• EAU POTABLE - Approbation des études préalables nécessaires avant le lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique de la source du Merlat, alimentant la commune de Caves

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 281

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• FINANCES - RAPPORT QUINQUENNAL SUR LES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 269

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• EAU POTABLE - Désignation d'un membre à la Commission locale de l'eau des nappes de la plaine du Roussillon

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 278

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• FINANCES - Admission en non-valeur

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 257

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• POLITIQUE FONCIERE - Convention opérationnel d'arrêté de carence entre l'Établissement Public Foncier d'Occitanie, la Communauté d'Agglomération du Grand Narbonne et la Commune de Gruissan

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 291

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• EAU POTABLE - Approbation des études préalables nécessaires avant le lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique du forage des Orgeasses alimentant les communes de Sainte Valière et Ventenac en Minervois

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 283

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• AFFAIRES JURIDIQUES ET TOURISME - Convention de mise à disposition partielle intervenant dans le cadre de la compétence tourisme et au bénéfice de l'EPIC GNT

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 243

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• Politique de l'Habitat - Mise en œuvre du régime d'autorisation préalable de mise en location d'un logement sur 5 communes du Grand Narbonne, sur la période triennale avril 2022 - 2025

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 286

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