2022

• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Immobilier d'entreprise -Règlement d'attribution des aides à l'immobilier d'entreprise

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 184

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• ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - RGPD - DPO - CONVENTION DE GESTION AVEC LA VILLE DE NARBONNE - MISSION DE DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 177

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• MOTION DEPOSEE PAR MONSIEUR Bruno BREHON et Monsieur Nicolas SAINTE-CLUQUE - BOUCLIER TARIFAIRE - CRISE ENERGETIQUE

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 204

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• POMPES FUNEBRES - Rapport annuel du délégataire du service des Pompes Funèbres Du Golfe du Lion de Port La Nouvelle

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 189

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• COMMANDE PUBLIQUE - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 163

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• ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE - Modification conseiller titulaire de la Commune d'Armissan - remplacement de Monsieur FRERE

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 156

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• FINANCES - Budget Principal

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 174

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• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement du Parc d'Activités de La Coupe à Narbonne - Approbation du Compte Rendu Financier Annuel à la collectivité (CRFA) et de l'activité pour l'année 2021, par la SEM

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 180

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• ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE -MÉDIATHÈQUE - Mise à jour du règlement public de la Médiathèque du Grand Narbonne enrichi de la charte de l'inclusion culturelle

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 198

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• PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC VEOLIA SUITE AUX FINS DE CONTRATS DE DSP DE COURSAN, ARGELIERS ET PORT LA NOUVELLE

  

  28 septembre 2022 - Conseil

  Numéro : 194

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