2019

• POMPES FUNEBRES - Contrat obsèques du Grand Narbonne

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 209

  Télécharger (570 Ko)

• FINANCES - Admission en non-valeur

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 194

  Télécharger (458 Ko)

• POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT - Dispositif d'exonération des objectifs de construction de logements sociaux des communes soumises à la loi SRU - Décret n°2019-661

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 222

  Télécharger (1.6 Mo)

• ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - Tarification de salles de location supplémentaires au sein d'IN'ESS

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 230

  Télécharger (673 Ko)

• FINANCES - Admission en non-valeur

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 193

  Télécharger (463 Ko)

• CYCLE DE L'EAU - ASSAINISSEMENT - Convention relative à la délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage de la part de la Communauté d'Agglomération du Grand Narbonne à la société d'aménagement Alenis pour la réalisation d'un réseau d'eaux usé

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 211

  Télécharger (653 Ko)

• CYCLE DE L'EAU - Cahier des prescriptions techniques 2019 applicables aux travaux des réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 217

  Télécharger (552 Ko)

• FINANCES - Admission en non-valeur

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 188

  Télécharger (462 Ko)

• CYCLE DE L'EAU - Coût des prestations relatif au Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 215

  Télécharger (578 Ko)

• FINANCES - ESPACES DE LIBERTE - Virement interne complémentaire au bénéfice de la Régie de gestion d'espace de Liberté pour l'exercice 2019

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 187

  Télécharger (823 Ko)