En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus.

Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

Filtrer

2020

  • AGRICULTURE VITICULTURE - Convention cadre de partenariat pour le fonctionnement de l'espace test agricole du Grand Narbonne

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 54
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Bureau Communautaire du 13 janvier 2020

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 29
  • FINANCES - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - Participation Exceptionnelle au bénéfice du Budget Annexe Assainissement pour l'exercice 2020

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 49
  • Budget primitif 2020

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 39
  • CYCLE DE L'EAU - Avenant N°9 au contrat d'affermage pour la construction et l'exploitation d'une usine d'épuration à Narbonne Plage

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 63
  • AFFAIRES JURIDIQUES - ASSAINISSEMENT - Acquisition d'une emprise de terrain sur la commune de MIREPEISSET pour l'implantation d'un poste de relèvement

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 33
  • AGRICULTURE VITICULTURE - Modalités d'accès et tarification de l'espace test agricole du Grand Narbonne - Lieu-test des jardins du Ribayrot

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 55
  • Budget primitif 2020

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 43
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 57
  • POLITIQUE DES DECHETS - Avenant N°4 à la Délégation de service Public traitement des déchets ménagers et assimilés - Suez RV Méditerranée

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 67