2020

• POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT - Programme d'intervention pour l'amélioration du parc privé - RENOV'HABITAT 2019-2022 - Convention de partenariat entre le Grand Narbonne et FDI SACICAP dans le cadre du Programme d'Intérêt Général

  

  17 décembre 2020 - Conseil

  Numéro : 317

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• FINANCES - ESPACE DE LIBERTE - Virement interne complémentaire 2020 et Avance sur virement interne 2021 au bénéfice de l'Espace de Liberté

  

  17 décembre 2020 - Conseil

  Numéro : 302

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• INSTANCES COMMUNAUTAIRES - FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES- Approbation du règlement intérieur

  

  17 décembre 2020 - Conseil

  Numéro : 288

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• COMPTE RENDU - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

  

  17 décembre 2020 - Conseil

  Numéro : 281

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• POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT - rapprochement de DOMITIA Habitat avec la SAC Brennus

  

  17 décembre 2020 - Conseil

  Numéro : 318

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• FINANCES - Admission en non-valeur

  

  17 décembre 2020 - Conseil

  Numéro : 295

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• FINANCES - Admission en non-valeur

  

  17 décembre 2020 - Conseil

  Numéro : 291

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• INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Désignation des représentants titulaires et suppléants au sein des Conseils d'Administration des établissements publics d'enseignement (collèges et lyc

  

  17 décembre 2020 - Conseil

  Numéro : 283

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• FONDS EUROPEENS - Désignation des nouveaux représentants du Grand Narbonne à l'association Cœur du Languedoc

  

  17 décembre 2020 - Conseil

  Numéro : 286

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• CYCLE DE L'EAU

  

  17 décembre 2020 - Conseil

  Numéro : 313

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