Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2022

  • FINANCES - Budget Annexe Transport

    28 septembre 2022 - Conseil
    Numéro : 169
  • EAU - ASSAINISSEMENT

    28 septembre 2022 - Conseil
    Numéro : 196
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement de la ZAC Pôle Santé à Montredon-des-Corbières - Approbation du Compte rendu Financier Annuel au 31 décembre 2021

    28 septembre 2022 - Conseil
    Numéro : 182
  • POLITIQUES EUROPEENNES - Approbation de la candidature du Grand Narbonne à l'appel à manifestation d'intérêts au titre des Approches Territoriales Intégrées (ATI)

    28 septembre 2022 - Conseil
    Numéro : 179
  • FINANCES - Budget Annexe Environnement

    28 septembre 2022 - Conseil
    Numéro : 168
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ZONES D'ACTIVITES - Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'aménagement d'un parking, rue Becquerel dans la zone d'activités de La Coupe à Narbonne

    28 septembre 2022 - Conseil
    Numéro : 183
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement du Parc d'Activités Le Castellas à Montredon-des-Corbières - Approbation du Compte Rendu Financier Annuel à la collectivité (CRFA) et de l'activité pour l'année

    28 septembre 2022 - Conseil
    Numéro : 181
  • FINANCES - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS - BUDGETS EAU, ASSAINISSEMENT, SPANC, ESPACE DE LIBERTE, POMPES FUNEBRES ET TRANSPORT

    28 septembre 2022 - Conseil
    Numéro : 166
  • FINANCES - Budget Annexe Assainissement

    28 septembre 2022 - Conseil
    Numéro : 171
  • AGRICULTURE VITICULTURE - Approbation de l'attribution d'un prêt à usage pour l'exploitation agricole des terres du Ribayrot

    28 septembre 2022 - Conseil
    Numéro : 178