2004

• FINANCES – GARANTIES D'UN EMPRUNT DE 107 000 €uros CONTRACTE PAR L'O.P.H.L.M. DE NARBONNE AUPRES DE LA C.D.C

  

  26 janvier 2004 - Conseil

  Numéro : 6

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• MISE A JOUR TABLEAU DES EFFECTIFS

  

  26 janvier 2004 - Bureau

  Numéro : 2

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• VERSEMENT DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'ANNEE 2004

  

  26 janvier 2004 - Conseil

  Numéro : 9

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• VERSEMENT DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'ANNEE 2004

  

  26 janvier 2004 - Bureau

  Numéro : 9

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2003

• GESTION DES DECHETS - DEMANDE DE SUBVENTION TRAVAUX DE RENOVATION DE LA DECHETTERIE DE NARBONNE - ROUTE DE LUNES

  

  22 décembre 2003 - Bureau

  Numéro : 119

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• AVENANT CONTRAT D'EMPRUNT TRANSFERE - CUXAC D'AUDE

  

  22 décembre 2003 - Bureau

  Numéro : 112

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• CONSTRUCTION D'UN LOCAL ASSOCIATIF SUR LE QUARTIER PRIORITAIRE DE RAZIMBAUD

  

  22 décembre 2003 - Bureau

  Numéro : 121

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• DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE - MOUSSAN

  

  22 décembre 2003 - Bureau

  Numéro : 145

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• DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE - MONTREDON des CORBIERES DEMANDE DE SUBVENTION

  

  22 décembre 2003 - Bureau

  Numéro : 144

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• DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE - BIZANET : DEMANDE DE SUBVENTION

  

  22 décembre 2003 - Bureau

  Numéro : 141

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