Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2007

  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - AMELIORATION DES CONDITIONS D'HABITAT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES A RESSOURCES MODESTES : CONVENTION AVEC AUDE-HABITAT

    26 février 2007 - Bureau
    Numéro : 23
  • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE NARBONNE : ACQUISITION DU TERRAIN D'ASSIETTE

    26 février 2007 - Bureau
    Numéro : 22
  • CONSTRUCTION DE LA STATION D'EPURATION DE MONTREDON DES CORBIERES - MARCHE DE MAÎTRISE D'ŒUVRE : AVENANT N°1

    26 février 2007 - Bureau
    Numéro : 19
  • environnement - redevance spéciale dechets - approbation du projet de convention tripartite entre la communauté d'agglomération, les établissements d'enseignement du second degré et les collectivités territoriales compétentes

    26 février 2007 - Bureau
    Numéro : 21
  • NETTOYAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES : ATTRIBUTION DU MARCHE

    26 février 2007 - Bureau
    Numéro : 15
  • REHABILITATION DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USEES DE LA TRAVERSEE DE MARCORIGNAN : ATTRIBUTION DU MARCHE

    26 février 2007 - Bureau
    Numéro : 17
  • station d'épuration de salles d'aude et fleury d'aude - dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau

    26 février 2007 - Bureau
    Numéro : 20
  • developpement économique - tourisme - attribution d'une participation financière à l'association de développement du pays de la narbonnaise pour l'élaboration du schéma local d'organisation du tourisme

    26 février 2007 - Bureau
    Numéro : 24
  • RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USEES AVENUE JEAN JAURES A COURSAN : ATTRIBUTION DU MARCHE

    12 février 2007 - Bureau
    Numéro : 14
  • APPROBATION DU CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES A INTERVENIR AVEC LA S.A.O.S. RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANNEE

    29 janvier 2007 - Bureau
    Numéro : 3