Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2005

  • CONSTRUCTION D'UN LOCAL ASSOCIATIF DANS LE QUARTIER DE RAZIMBAUD A NARBONNE - AVENANT N°1 AU LOT N°1

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 86
  • amélioration de l'alimentation en eau potable de la commune d'ouveillan : demande de subvention

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 83
  • AVENANT N°1 AU CONTRAT LOCAL DE SECURITE

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 88
  • acquisition du terrain pour la construction de la future station d'épuration de la commune de montredon des corbières

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 84
  • convention de servitude pour l'implantation de la canalisation d'adduction d'eau potable de la commune d'armissan sur la parcelle de monsieur dezarnaud

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 82
  • TRAVAUX D'EXTENSION DES RESEAUX ET DE REPARATION DES OUVRAGES D'EAU POTABLE : ATTRIBUTION DU MARCHE

    10 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 80
  • TRAVAUX D'EXTENSION DES RESEAUX ET DE REPARATION

    10 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 79
  • REHABILITATION DES RESEAUX EAUX USEES ET EAU POTABLE RD 13 ET CD 418 A OUVEILLAN : ATTRIBUTION DU MARCHE

    10 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 78
  • formation - enseignement superieur - construction du bâtiment de l'i.u.t. génie chimique - génie des procédés : approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre l'etat et la c.a.n.

    26 septembre 2005 - Bureau
    Numéro : 73
  • formation - enseignement supérieur - mise en place d'un service de restauration universitaire : convention crous - université de perpignan/c.a.n.

    26 septembre 2005 - Bureau
    Numéro : 72