2004

• APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL DE LA SONACOTRA AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA NARBONNAISE

  

  08 mars 2004 - Bureau

  Numéro : 31

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• Animation et Gestion de la Pépinière - Hôtel d'Entreprises du cebe Délégation de service public

  

  08 mars 2004 - Conseil

  Numéro : 13

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• APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL AU PROFIT DE DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE

  

  08 mars 2004 - Bureau

  Numéro : 32

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• Transferts des zones d'activités économiques à la Communauté d'Agglomération de la Narbonnaise.

  

  08 mars 2004 - Conseil

  Numéro : 12

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• AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE NARBONNE ET DE GRUISSAN - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION

  

  08 mars 2004 - Conseil

  Numéro : 17

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• GESTION DES DECHETS : ACQUISITION D'UN CAMION BENNE A ORDURES MENAGERES

  

  08 mars 2004 - Bureau

  Numéro : 30

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• CREATION D'UN ABONNEMENT INTERMODAL

  

  08 mars 2004 - Bureau

  Numéro : 29

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• DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AFFERMAGE DU SERVICE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'EAU POTABLE DE FLEURY

  

  08 mars 2004 - Conseil

  Numéro : 14

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• DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AFFERMAGE DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT D'EAUX USEES DE FLEURY

  

  08 mars 2004 - Conseil

  Numéro : 15

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• ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

  

  08 mars 2004 - Conseil

  Numéro : 10

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