Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2007

  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL.;

    18 juin 2007 - Conseil
    Numéro : 26
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - ADAPTATION DU PLH APRES AVIS DU COMITE REGIONAL DE L'HABITAT ET TRANSMISSION AUX COMMUNES ET AU SYCOT;

    18 juin 2007 - Conseil
    Numéro : 33
  • TRANSPORTS - MARCHE DE LOCATION DE VEHICULES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA NARBONNAISE, DE LA VILLE DE NARBONNE ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

    04 juin 2007 - Bureau
    Numéro : 64
  • CONSTRUCTION D'UN IUT GENIE CHIMIQUE / GENIE DES PROCEDES A NARBONNE - ATTRIBUTION DU MARCHE

    04 juin 2007 - Bureau
    Numéro : 65
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ZONES D'ACTIVITES : FOURNITURE D'ECLAIRAGE PUBLIC - ATTRIBUTION DU MARCHE

    04 juin 2007 - Bureau
    Numéro : 59
  • RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAUX USEES ET D'EAU POTABLE DU CŒUR DU VILLAGE - COMMUNE DE PEYRIAC DE MER - ATTRIBUTION DU MARCHE

    04 juin 2007 - Bureau
    Numéro : 61
  • CULTURE : Convention de partenariat avec l'Association

    04 juin 2007 - Bureau
    Numéro : 66
  • ENVIRONNEMENT - ADHESION A L'ASSOCIATION

    04 juin 2007 - Bureau
    Numéro : 63
  • ENVIRONNEMENT - CONVENTION POUR LA RECUPERATION DES DECHETS D'EQUIPEMENT ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (DEEE)

    04 juin 2007 - Bureau
    Numéro : 62
  • VENTE DE TERRAIN SUR LA ZONE LA CONDAMINE DE COURSAN A LA SOCIETE MAUSER FRANCE/MAMOR SUD : modificatif

    21 mai 2007 - Bureau
    Numéro : 58