Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

Filtrer

2007

  • EXTENSION ET MISE EN CONFORMITE DE LA STATION D'EPURATION DE GRUISSAN - AVENANT N°1

    02 juillet 2007 - Bureau
    Numéro : 76
  • FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES ET DOCUMENTS IMPRIMES POUR LA MEDIATHEQUE DE LA CAN - ATTRIBUTION DU MARCHE

    02 juillet 2007 - Bureau
    Numéro : 79
  • REHABILITATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNE DE FLEURY D'AUDE - MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE - AVENANT N°1

    02 juillet 2007 - Bureau
    Numéro : 74
  • REHABILITATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNE DE MOUSSAN - MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE - AVENANT N°1

    02 juillet 2007 - Bureau
    Numéro : 75
  • ENLEVEMENT DES DECHETS PAR CONTENEURS

    02 juillet 2007 - Bureau
    Numéro : 78
  • FINANCES - Garantie d'un emprunt de 2.000.000 € maximum contracté auprès de DEXIA par l'O.P.H.L.M. pour la réalisation de 16 villas en location-accession, route d'Armissan à Narbonne ;

    18 juin 2007 - Conseil
    Numéro : 35
  • AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT PASSEE AVEC SENA SUD POUR L'EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITES DE MONTREDON DES CORBIERES.;

    18 juin 2007 - Conseil
    Numéro : 24
  • Acquisition d'un terrain pour la construction d'un surpresseur d'eau potable sur la commune de Peyriac de Mer

    18 juin 2007 - Bureau
    Numéro : 67
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Garantie d'un emprunt de 1.500.000 €uros contracté par l'Office Public de l'Habitat de la C.A.N. auprès de la C.D.C. pour la réhabilitation de 125 logements, Avenue Pompidor, Voie des Elysiques à Narbonne;

    18 juin 2007 - Conseil
    Numéro : 36
  • Avenant n° 1 au contrat pour l'exploitation du service de distribution publique d'Eau Potable de Fleury d'Aude;

    18 juin 2007 - Conseil
    Numéro : 28