Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2007

  • POLITIQUE DE LA VILLE : PROJET « ACTION CULTURELLE POUR LES JEUNES » - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    24 septembre 2007 - Bureau
    Numéro : 88
  • DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE-AGRICULTURE-VITICULTURE : Participation financière à l'Association de Développement du Pays de la Narbonnaise pour l'étude « commercialisation des produits locaux en circuits courts » 

    24 septembre 2007 - Bureau
    Numéro : 84
  • ADMINISTRATION GENERALE-FINANCES : Approbation du contrat territorial d'agglomération 2007 avec la Région Languedoc-Roussillon.

    24 septembre 2007 - Bureau
    Numéro : 82
  • EAU ET ASSAINISSEMENT: Convention de déversement des effluents de la Société « INITIAL BTB » dans le réseau d'assainissement des eaux usées et la station d'épuration de Cuxac d'Aude.

    24 septembre 2007 - Bureau
    Numéro : 90
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : approbation de la promesse de bail emphytéotique à conclure pour la mise à disposition de terrains en vue de l'installation d'une unité de production d'électricité solaire photovoltaïque par la société EDF - E.N.FRANCE;

    25 juillet 2007 - Conseil
    Numéro : 44
  • REHABILITATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNE DE GRUISSAN - MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE -AVENANT N°1

    02 juillet 2007 - Bureau
    Numéro : 73
  • FOURNITURE D'ENREGISTREMENT SONORES, IMAGES FIXES ET ANIMEES POUR LA MEDIATHEQUE DE LA CAN - ATTRIBUTION DU MARCHE

    02 juillet 2007 - Bureau
    Numéro : 80
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / ENVIRONNEMENT - ACQUISITIONS FONCIERES A MALVEZY POUR LA REALISATION D'UNE FERME PHOTOVOLTAIQUE.

    02 juillet 2007 - Bureau
    Numéro : 81
  • REHABILITATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES - COMMUNE DE MOUSSAN - ATTRIBUTION DU MARCHE

    02 juillet 2007 - Bureau
    Numéro : 72
  • SCHEMA DIRECTEUR D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE CUXAC - MARCHE COMPLEMENTAIRE

    02 juillet 2007 - Bureau
    Numéro : 77