2004

• opérations traversées de villages

  

  06 décembre 2004 - Bureau

  Numéro : 138

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• administration générale - contrat d'agglomération 2004-2006 entre la c.a.n. et le département de l'aude - avenant financier pour 2004.

  

  06 décembre 2004 - Bureau

  Numéro : 125

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• PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA NARBONNAISE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ANTENNE DELOCALISÉE DE L'UNIVERSITÉ DE PERPIGNAN

  

  06 décembre 2004 - Bureau

  Numéro : 127

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• opérations traversées de villages : attribution d'un fonds de concours à la commune de vinassan pour l'aménagement de la rd 31

  

  06 décembre 2004 - Bureau

  Numéro : 133

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• acquisition de matériels son et lumière pour le théâtre : attribution du marché

  

  06 décembre 2004 - Bureau

  Numéro : 139

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• opérations traversées de villages

  

  06 décembre 2004 - Bureau

  Numéro : 135

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• approbation du plan de zonage d'assainissement de la commune de coursan

  

  22 novembre 2004 - Bureau

  Numéro : 119

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• convention de servitude pour l'implantation d'un poste de refoulement des eaux usées hameau de st félix à vinassan

  

  22 novembre 2004 - Bureau

  Numéro : 121

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• Station d'épuration de Bizanet - dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau

  

  22 novembre 2004 - Bureau

  Numéro : 116

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• approbation du plan de zonage d'assainissement de la commune de salles d'aude

  

  22 novembre 2004 - Bureau

  Numéro : 118

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