Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2004

  • opérations traversées de villages

    06 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 138
  • administration générale - contrat d'agglomération 2004-2006 entre la c.a.n. et le département de l'aude - avenant financier pour 2004.

    06 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 125
  • PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA NARBONNAISE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ANTENNE DELOCALISÉE DE L'UNIVERSITÉ DE PERPIGNAN

    06 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 127
  • opérations traversées de villages : attribution d'un fonds de concours à la commune de vinassan pour l'aménagement de la rd 31

    06 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 133
  • acquisition de matériels son et lumière pour le théâtre : attribution du marché

    06 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 139
  • opérations traversées de villages

    06 décembre 2004 - Bureau
    Numéro : 135
  • approbation du plan de zonage d'assainissement de la commune de coursan

    22 novembre 2004 - Bureau
    Numéro : 119
  • convention de servitude pour l'implantation d'un poste de refoulement des eaux usées hameau de st félix à vinassan

    22 novembre 2004 - Bureau
    Numéro : 121
  • Station d'épuration de Bizanet - dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau

    22 novembre 2004 - Bureau
    Numéro : 116
  • approbation du plan de zonage d'assainissement de la commune de salles d'aude

    22 novembre 2004 - Bureau
    Numéro : 118