Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2007

  • ADMINISTRATION GENERALE : AVENANT 2007 AU CONTRAT D'AGGLOMERATION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ET LE DEPARTEMENT DE L'AUDE.

    22 octobre 2007 - Bureau
    Numéro : 112
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE-AGRICULTURE-VITICULTURE : modification de la convention pour l'organisation du projet scolaire « Impact de l'agriculture sur l'aménagement de l'espace au travers des âges ».

    22 octobre 2007 - Bureau
    Numéro : 116
  • STATION D'EPURATION DE CUXAC D'AUDE - DOSSIER DE DECLARATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU

    22 octobre 2007 - Bureau
    Numéro : 114
  • POLITIQUE DE LA VILLE  - C.I.S.P.D. : PROJET DE VIDEOSURVEILLANCE SUR LES SITES A RISQUE

    22 octobre 2007 - Bureau
    Numéro : 113
  • ACCORD CADRE AVEC L'AGENCE DE L'EAU POUR LA MISE EN PLACE D'UNE OPERATION COLLECTIVE VISANT LA REDUCTION DES POLLUTIONS DIFFUSES (CREATION DU POSTE D'AMBASSADEUR DES REJETS INDUSTRIELS)

    22 octobre 2007 - Bureau
    Numéro : 115
  • CONSTRUCTION D'UN SURPRESSEUR A NARBONNE PLAGE - MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE - AVENANT N°1

    08 octobre 2007 - Bureau
    Numéro : 107
  • EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Adoption du PLH après avis des communes et du SYCOT de la Narbonnaise.;

    08 octobre 2007 - Conseil
    Numéro : 51
  • ENVIRONNEMENT - ITINERAIRE CYCLABLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A VNF POUR LE CONFORTEMENT DES BERGES DU CANAL

    08 octobre 2007 - Bureau
    Numéro : 109
  • BUDGET PRINCIPAL 2007 - DECISION MODIFICATIVE N°2;

    08 octobre 2007 - Conseil
    Numéro : 46
  • OPERATIONS CŒUR DE VILLAGE - AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A LA VILLE DE CUXAC D'AUDE POUR LA DERNIERE TRANCHE DE L'AMENAGEMENT DES CIRCULADES

    08 octobre 2007 - Bureau
    Numéro : 97