Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2006

  • POLITIQUE DE LA VILLE : AVENANT 8 DU CONTRAT DE VILLE POUR L'EXERCICE 2006

    02 mai 2006 - Bureau
    Numéro : 36
  • CONVENTION DE PARTENARIAT CAN/COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANAL DU MIDI EN MINERVOIS POUR L'UTILISATION DE LA DECHETTERIE D'OUVEILLAN

    02 mai 2006 - Bureau
    Numéro : 34
  • ACQUISITION DE VEHICULES POIDS LOURDS POUR LE SERVICE ORDURES MENAGERES : ATTRIBUTION DU MARCHE

    02 mai 2006 - Bureau
    Numéro : 35
  • POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT-AMELIORATION DES CONDITIONS D'HABITAT DES PERSONNE AGEES A RESSOURCES MODESTES DE LA NARBONNAISE : CONVENTION AVEC AUDE HABITAT

    02 mai 2006 - Bureau
    Numéro : 33
  • schéma directeur d'assainissement de raissac d'aude - approbation du projet de plan de zonage d'assainissement

    20 février 2006 - Bureau
    Numéro : 13
  • APPROBATION DU CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES A INTERVENIR AVEC L'ASSOCIATION UNION VOLLEY BALL NARBONNE

    20 février 2006 - Bureau
    Numéro : 10
  • schéma directeur d'assainissement de bages - approbation du projet de plan de zonage d'assainissement

    20 février 2006 - Bureau
    Numéro : 11
  • CULTURE - THEATRE SCENE NATIONALE - APPROBATION D'UN AVENANT A LA CONVENTION FIXANT ATTRIBUTION DE SUBVENTION

    20 février 2006 - Bureau
    Numéro : 14
  • schéma directeur d'assainissement de vinassan - approbation du projet de plan de zonage d'assainissement

    20 février 2006 - Bureau
    Numéro : 12
  • APPROBATION DU CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES A INTERVENIR AVEC LA S.A.O.S. RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE

    20 février 2006 - Bureau
    Numéro : 15