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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2004

  • Gardiennage de la Médiathèque : attribution du marché

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 43
  • CONTRATS D'EMPRUNTS TRANSFERES : SIVOM DE NARBONNE-RURAL.

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 36
  • CONVENTION DE PARTENARIAT C.A.N. - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANAL DU MIDI EN MINERVOIS POUR L'UTILISATION DE LA DECHETTERIE D'OUVEILLAN

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 35
  • POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT - AMELIORATION DES CONDITIONS D'HABITAT DES PERSONNES AGEES A RESSOURCES MODESTES DE LA NARBONNAISE : CONVENTION AVEC AUDE HABITAT

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 37
  • Dessertes Eaux Usées et Eau Potable des terrains chemin de St Crescent- avenue d'Espagne : ATTRIBUTION DU MARCHE

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 41
  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

    08 mars 2004 - Conseil
    Numéro : 11
  • APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL DE LA SONACOTRA AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA NARBONNAISE

    08 mars 2004 - Bureau
    Numéro : 31
  • Animation et Gestion de la Pépinière - Hôtel d'Entreprises du cebe Délégation de service public

    08 mars 2004 - Conseil
    Numéro : 13
  • APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL AU PROFIT DE DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE

    08 mars 2004 - Bureau
    Numéro : 32
  • Transferts des zones d'activités économiques à la Communauté d'Agglomération de la Narbonnaise.

    08 mars 2004 - Conseil
    Numéro : 12