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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2020

  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES - Modification et approbation du règlement intérieur pour la passation des marchés

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 177
  • Politique sociale de l'Habitat - Attribution de subventions à Marcou Habitat pour la réalisation de 3 opérations de logements locatifs sociaux sur la commune de Sigean et 2 opérations en location - accession sur les communes de Peyriac de Mer et de Si

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 204
  • DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT DU COMITÉ DE LA MEDITERRANEE A VELO - Phase 2 - 2019-2021 - Avenant N°1

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 189
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Théâtre/Scène Nationale - Désignation des représentants du Conseil Communautaire au Conseil d'Administration de l'Association «

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 163
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRÉSENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS - EAU ET ASSAINISSEMENT - Désignation du représentant du Grand Narbonne à la CLE (Commission Locale de l'Eau) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'étang de Sal

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 156
  • AIDE A LA RENOVATION DE L'HABITAT PRIVE - Programme national « Action Cœur de Ville » - programme Grand Narbonne 2020-2021 - Extension du périmètre de l'Action Façades

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 209
  • ENVIRONNEMENT - Composteurs à déchets individuels - Tarifs de vente

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 174
  • FINANCES - Financement des masques tissus distribués à la population en partenariat avec la Région Occitanie et le Département de l'Aude

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 180
  • EAU - ASSAINISSEMENT

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 198
  • CYCLE DE L'EAU

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 194