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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2020

  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement de la zone logistique de Saint Germain à Narbonne - Approbation du bilan financier de clôture de la concession d'aménagement de la SEM Alénis

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 58
  • FINANCES - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Vote des taux 2020

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 46
  • FINANCES - Actualisation des Autorisations de Programme - Autorisations d'Engagement

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 47
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME - Convention d'Occupation sur une Propriété du Domaine Public Concedé à BRL pour les Besoins du Parc Paysager « LE PETIT BOIS » - Le Somail - commune de SAINT NAZAIRE D'AUDE

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 53
  • FINANCES - Vote des taux de fiscalité au titre de l'année 2020

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 45
  • Budget primitif 2020

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 35
  • AGRICULTURE VITICULTURE - Signature d'un contrat de prêt à usage agricole avec la couveuse BGE AGRI TEST pour la mise à disposition des terrains de l'espace test agricole du Grand Narbonne - Lieu-test des jardins du Ribayrot

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 56
  • Budget primitif 2020

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 34
  • Aménagement du territoire - Convention de coopération pour la préservation de la biodiversité entre le Conservatoire d'Espaces Naturels Languedoc-Roussillon et Le Grand Narbonne

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 69
  • Budget primitif 2020

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 40