Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2022

  • Politique Sociale de l'Habitat - Modification d'attribution d'une subvention à ALOGEA pour l'opération « Le Clos des Pins », 64 avenue de Bordeaux, à Narbonne

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 93
  • ASSAINISSEMENT - Demande de subvention pour la réalisation du zonage Assainissement sur la Commune de Moussan

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 71
  • Aménagement - Convention de partenariat 2022 entre le Grand Narbonne, la Ville de Narbonne, l'ENSA et la DDTM de l'Aude- 2022 -2023

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 95
  • Politique Sociale de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par DOMITIA Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition amélioration de 25 logements à LA PALME (« impasse de la cave des Mistelles »)

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 82
  • Demande de subventions ADEME - Accompagnement à l'élaboration de la stratégie et du plan d'actions de l'Economie Circulaire au Grand Narbonne Communauté d'Agglomération par un Bureau d'Etudes

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 100
  • Politique Sociale de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par DOMITIA Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 10 LLS à SALLELES-D'AUDE (« Sallèles - Simone Veil - ANRU»)

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 84
  • Politique Sociale de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par DOMITIA Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition amélioration de 4 logements à PORTEL-DES-CORBIERES (« Le Gellis »)

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 81
  • ASSAINISSEMENT - Demande de subvention pour la réalisation des actions présentées dans les diagnostics vers l'amont d'émission de micropolluants

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 67
  • Environnement - Convention de collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin Thermiques (ABJ Th)

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 74
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE - Approbation de deux conventions relatives au financement du projet de ligne Nouvelle Montpellier Perpignan

    23 juin 2022 - Conseil
    Numéro : 143