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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • FINANCES - Admission en non-valeur

    12 septembre 2019 - Conseil
    Numéro : 193
  • CYCLE DE L'EAU - ASSAINISSEMENT - Convention relative à la délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage de la part de la Communauté d'Agglomération du Grand Narbonne à la société d'aménagement Alenis pour la réalisation d'un réseau d'eaux usé

    12 septembre 2019 - Conseil
    Numéro : 211
  • CYCLE DE L'EAU - Cahier des prescriptions techniques 2019 applicables aux travaux des réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées

    12 septembre 2019 - Conseil
    Numéro : 217
  • FINANCES - Admission en non-valeur

    12 septembre 2019 - Conseil
    Numéro : 188
  • CYCLE DE L'EAU - Coût des prestations relatif au Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

    12 septembre 2019 - Conseil
    Numéro : 215
  • FINANCES - ESPACES DE LIBERTE - Virement interne complémentaire au bénéfice de la Régie de gestion d'espace de Liberté pour l'exercice 2019

    12 septembre 2019 - Conseil
    Numéro : 187
  • AFFAIRES JURIDIQUES - EAU ASSAINISSEMENT - Incorporation au patrimoine communautaire des réseaux primaires d'eau et d'assainissement du Port de Port la Nouvelle

    12 septembre 2019 - Conseil
    Numéro : 176
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Politique Locale du Commerce - Modification du règlement général d'intervention relatif au soutien des activités commerciales d'intérêt communautaire

    12 septembre 2019 - Conseil
    Numéro : 224
  • AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations « Cœur de villes et villages » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de CUXAC D'AUDE

    12 septembre 2019 - Conseil
    Numéro : 229
  • FINANCES - Admission en non-valeur

    12 septembre 2019 - Conseil
    Numéro : 190