Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • FINANCES - Actualisation des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement SOMAIL du Budget Principal et NARBOVIA et STEP ARGELIERS-MIREPEISSET du Budget Annexe Assainissement

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 190
  • FINANCES - Budget annexe Eau

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 195
  • Compétence Habitat - Action Cœur de Ville - Signature d'une convention d'objectif entre la Ville de Narbonne et le Grand Narbonne

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 226
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - Adhésion au dispositif national Pass Culture

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 218
  • Fonds de concours exceptionnel pour le renforcement de l'éclairage du parc des Sports de Narbonne

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 184
  • Politique Sociale de l'Habitat - Convention d'Utilité Sociale (CUS) de Domitia Habitat

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 221
  • ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 200
  • TOURISME- Modification des statuts de l'Office de Tourisme communautaire « Grand Narbonne Tourisme »

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 203
  • FINANCES - Budget annexe Assainissement

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 192
  • FINANCES - Garantie pour un emprunt de 2 000 000 € réalisé par la société Alenis auprès d'ARKEA pour poursuivre les travaux de la ZAC Pôle Santé à Montredon des Corbières

    13 septembre 2021 - Bureau
    Numéro : 75