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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • COMPTE RENDU - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

    18 mars 2021 - Conseil
    Numéro : 26
  • Budget primitif 2021

    18 mars 2021 - Conseil
    Numéro : 50
  • ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE - Installation de Monsieur Luc CASTAN conseiller titulaire et de Madame Véronique BOUSQUET conseillère suppléante de la commune de Roquefort des Corbières

    18 mars 2021 - Conseil
    Numéro : 23
  • Budget primitif 2021

    18 mars 2021 - Conseil
    Numéro : 48
  • AFFAIRES JURIQUES - Conventions de servitude au profit d'ENEDIS

    18 mars 2021 - Conseil
    Numéro : 30
  • FINANCES - Vote des taux de fiscalité au titre de l'année 2021

    18 mars 2021 - Conseil
    Numéro : 44
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Zone Artisanale d'Armissan La Peyrelade - Vente d'un lot

    18 mars 2021 - Conseil
    Numéro : 66
  • FINANCES - Modification de la participation versée à Espace de Liberté pour l'année 2020

    18 mars 2021 - Conseil
    Numéro : 61
  • GEPU - Convention de mandat de Maîtrise d'Ouvrage déléguée entre le Grand Narbonne et la commune de Cuxac d'Aude concernant l'aménagement de l'Avenue du Général de Gaulle à Cuxac d'Aude

    18 mars 2021 - Conseil
    Numéro : 72
  • ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Etat annuel des indemnités perçues par les membres du Conseil Communautaire au titre des fonctions exercées en son sein

    18 mars 2021 - Conseil
    Numéro : 28