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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2020

  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT ECONOMIQUE - ZAC DE NEVIAN - COMPENSATION AGRICOLE

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 307
  • FINANCES - Mesures conservatoires tous budgets - jusqu'à l'adoption des budgets primitifs 2021

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 303
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - Désignation du représentant du Grand Narbonne au GIP Cafés Cultures

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 285
  • FINANCES - Budget Principal

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 297
  • FINANCES - Budget Annexe Eau

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 298
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du Grand Narbonne au Conseil d'Administration de l'association Initiative Nar

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 282
  • ECONOMIE ET INNOVATION - Point d'étape sur la gestion de la pépinière INNOVEUM et modalités de mise en place des redevances pour les entreprises hébergées au sein de la pépinière pour l'année 2021

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 308
  • ADMINISTRATION GENERALE DELEGATION - Attributions de pouvoirs au bureau communautaire de la Communauté d'Agglomération au titre de l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales - modifications

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 287
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Modification de la convention d'affermage relative à l'exploitation du Parc des expositions du Grand Narbonne

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 312
  • Plan de relance Economique du Grand Narbonne en partenariat avec la Région sur la mise en place et le déploiement du Fonds L'OCCAL

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 309