Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2022

  • FINANCES - Admission en non-valeur

    01 décembre 2022 - Conseil
    Numéro : 224
  • ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Présentation du rapport social unique 2021

    01 décembre 2022 - Conseil
    Numéro : 236
  • FINANCES - Admission en non-valeur

    01 décembre 2022 - Conseil
    Numéro : 220
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES - Election du 15ème vice-président - Remplacement

    01 décembre 2022 - Conseil
    Numéro : 207
  • TRANSITION ENERGETIQUE - Approbation du Plan d'actions consolidé dans le cadre du Plan Climat Air Energie Territorial 2019-2024 et du Contrat d'Objectifs Territorial 2021-2025

    01 décembre 2022 - Conseil
    Numéro : 250
  • Politique de l'Habitat - Approbation de la convention du Programme d'Intérêt Général (PIG) du Grand Narbonne 2023 -2025 entre l'Etat, l'Anah, le Département, la Ville de Narbonne et le Grand Narbonne

    01 décembre 2022 - Conseil
    Numéro : 249
  • FINANCES- Adoption des montants d'attributions de compensation définitives 2022

    01 décembre 2022 - Conseil
    Numéro : 229
  • GEMAPI - Désignation d'un nouveau représentant au Syndicat Mixte du Delta de l'Aude

    01 décembre 2022 - Conseil
    Numéro : 248
  • FINANCES - BUDGET ANNEXE TRANSPORT - Virement interne complémentaire 2022 au bénéfice du budget annexe Transport

    01 décembre 2022 - Conseil
    Numéro : 226
  • FINANCES - Actualisation des Autorisations de Programme - Autorisations d'Engagement

    01 décembre 2022 - Conseil
    Numéro : 218