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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • FINANCES - Budget Zones d'Activités

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 251
  • Habitat Saisonnier

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 279
  • POLITIQUE CULTURELLE - Création d'un Etablissement Public de Coopération Culturelle pour la gestion du Musée Régional Narbo Via  - Approbation des statuts et mise à disposition d'un agent

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 275
  • Habitat Saisonnier

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 282
  • ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent du Grand Narbonne auprès de l'Association Orchestre d'Harmonie de Narbonne.

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 255
  • Politique Foncière - Délégation du Droit de Préemption Urbain  « Spécial Habitat » dont le Grand Narbonne est titulaire de plein droit dans le cadre de sa compétence Politique Sociale de l'Habitat, sur les périmètres définis par les conventi

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 287
  • ADMINISTRATION GENERALE - Chambre régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives et réponse - Exercices 2013 et suivants

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 236
  • Charte qualité pour la production d'électricité d'origine renouvelable en Narbonnaise

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 284
  • FINANCES - Budget Environnement

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 250
  • FINANCES -Budget Assainissement

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 249