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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2020

  • Budget primitif 2020

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 38
  • CYCLE DE L'EAU - Avenant N°4 au contrat d'affermage pour l'exploitation du service public d'assainissement de la commune de Gruissan

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 60
  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Avis sur le Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) « Occitanie 2040 » arrêté le 19 décembre 2019

    13 février 2020 - Conseil
    Numéro : 70
  • AGRICULTURE VITICULTURE - Signature d'un contrat de prêt à usage agricole avec l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Agricole de Carcassonne en vue de l'aménagement d'une parcelle expérimentale et pédagogique dans le cadre du pr

    16 janvier 2020 - Conseil
    Numéro : 11
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE- Organisation du spectacle de Richard Bohringer et détermination des tarifs

    16 janvier 2020 - Conseil
    Numéro : 19
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - ZI CROIX SUD A NARBONNE - RETROCESSION EN FAVEUR DU GRAND NARBONNE DES VOIRIES, EQUIPEMENTS ET OUVRAGES PUBLICS

    16 janvier 2020 - Conseil
    Numéro : 13
  • POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT - Programme national « Action Cœur de Ville » - programme Grand Narbonne 2020-2021

    16 janvier 2020 - Conseil
    Numéro : 22
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - NEVIAN - Acquisitions foncières

    16 janvier 2020 - Conseil
    Numéro : 14
  • ADMINISTRATION GENERALE - Rapport annuel 2019 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

    16 janvier 2020 - Conseil
    Numéro : 5
  • AFFAIRES JURIDIQUES - POLITIQUE FONCIERE - ASSAINISSEMENT - Commune de MIREPEISSET - Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'implantation d'une station d'épuration intercommunale

    16 janvier 2020 - Conseil
    Numéro : 7