En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus.

Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

Filtrer

2003

  • transfert de la convention relative a la mise a disposition et a la gestion du parc des expositions.

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 109
  • Travaux souterrains pour la pose de câbles électriques et de réseau d'eau à GRUISSAN

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 102
  • Travaux de remplacement des conduites d'eau potable et d'eaux usées de l'avenue de Marcorignan à NEVIAN 

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 101
  • consultation pour la fourniture de carburants et lubrifiants pour les véhicules de la C.A.N.

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 110
  • Réhabilitation des réseaux Eaux Usées et raccordement de Hameau de Cazeneuve- Armissan- DCE

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 106
  • Théâtre : Avenant n°2 à la Convention entre la Ville de Narbonne et l'Association Centre d'Art et de Culture/Scène Nationale de Narbonne

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 111
  • Avenant au Contrat : Eco-Emballages - sivom Coursan- Narbonne-Rural. Régularisation du périmètre de l'année 2003.

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 108
  • approbation du plan de zonage de l'assainissement de la commune d'armissan.

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 104
  • Réhabilitation des réseaux Eaux Usées- Montredon- DCE

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 105
  • AUTOSURVEILLANCE DE LA STATION D'EPURATION DE SALLES FLEURY : DEMANDE DE SUBVENTION

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 103