Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • HABITAT - Plan de prévention des risques technologiques Orano Malvezy à Narbonne, financement des travaux des riverains

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 170
  • Opérations Cœurs de villes et villages - Retrait de l'attribution d'un fonds de concours à la commune de MOUSSAN

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 152
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE - Modification des délégués du Conseil Communautaire au Comité Syndical du Parc Naturel Régional de la Narbonnaise en Méditerranée

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 144
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement du Parc d'Activités de La Coupe à Narbonne - Approbation du Compte Rendu Financier Annuel à la collectivité (CRFA) et de l'activité pour l'année 2020, par la SEM

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 158
  • Politique sociale de l'habitat - NPNRU Les Peupliers - Signature de l'avenant N°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 172
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention Publique d'aménagement du Parc de La Coupe à Narbonne - Approbation de l'avenant n°13 à la concession d'aménagement du 21 juillet 1987

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 159
  • Environnement - Gestion déchets - Collecte et traitement en régie de caissons de déchets

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 167
  • HABITAT - PIG du Grand Narbonne 2019 -2022 - Signature de l'avenant n°2

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 173
  • Opérations cœurs et traversées de villages - Prolongation délai de paiement du premier versement et solde des fonds de concours

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 153
  • Principes d'organisation pour la mise en œuvre de la compétence « promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme »

    28 juin 2021 - Conseil
    Numéro : 86