2022

• FONDS EUROPEENS LEADER - Individualisation subvention - Appui financier au dossier « SCIC GRAL

  

  19 septembre 2022 - Bureau

  Numéro : 59

  Télécharger (799 Ko)

• Politique Sociale de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par Domitia Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition amélioration de 11 LLS diffus centre ancien à SALLELES-D'AUDE (« Sallèles diffus ancien 11 logements

  

  19 septembre 2022 - Bureau

  Numéro : 83

  Télécharger (1.0 Mo)

• ASSAINISSEMENT - Demande de subvention pour la réalisation de travaux sur la filière boue de la station d'épuration de Coursan

  

  19 septembre 2022 - Bureau

  Numéro : 66

  Télécharger (636 Ko)

• Politique Sociale de l'Habitat - Attribution d'un fond d'aide à l'acquisition foncière de l'ancienne gendarmerie ROGER à Narbonne, par ALOGEA, pour la réalisation d'un pôle de logements et services à vocation sociale

  

  19 septembre 2022 - Bureau

  Numéro : 94

  Télécharger (0.9 Mo)

• EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Patio des Arts, Conservatoire à Rayonnement départemental - Demande de renouvellement de subvention auprès de la DRAC Occitanie

  

  19 septembre 2022 - Bureau

  Numéro : 79

  Télécharger (625 Ko)

• Politique Sociale de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par DOMITIA Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements à BIZANET (« Résidence Anna »)

  

  19 septembre 2022 - Bureau

  Numéro : 89

  Télécharger (1.0 Mo)

• EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Le Patio des Arts, Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat avec l'association « Guitamines »

  

  19 septembre 2022 - Bureau

  Numéro : 78

  Télécharger (631 Ko)

• Politique Sociale de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par DOMITIA Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 LLS à GINESTAS (« Les Oliviers - ANRU »)

  

  19 septembre 2022 - Bureau

  Numéro : 87

  Télécharger (1.0 Mo)

• TRANSITION ENERGETIQUE - Candidature à la labellisation Climat Air Energie ***

  

  19 septembre 2022 - Bureau

  Numéro : 98

  Télécharger (751 Ko)

• ASSAINISSEMENT - Demande de subvention pour la réalisation de travaux sur la filière boue de la station d'épuration de Moussan

  

  19 septembre 2022 - Bureau

  Numéro : 65

  Télécharger (651 Ko)