2020

• INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - POLITIQUE FONCIERE -Désignation des représentants du Grand Narbonne auprès de l'Etablissement Public Foncier Occitanie

  

  24 septembre 2020 - Conseil

  Numéro : 145

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• AFFAIRES JURIDIQUES - Acquisition de la parcelle DK 342 située à Narbonne

  

  24 septembre 2020 - Conseil

  Numéro : 139

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• INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE - Désignation des représentants du Conseil Communautaire au Parlement de la Mer Méditerranée

  

  24 septembre 2020 - Conseil

  Numéro : 150

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• ADMINISTRATION GENERALE - DÉLÉGATION - ATTRIBUTIONS DE POUVOIRS AU BUREAU COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION AU TITRE DE L'ARTICLE L5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

  

  24 septembre 2020 - Conseil

  Numéro : 138

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• AFFAIRES JURIDIQUES - Désaffectation, déclassement et cession partielles de la parcelle AR85 située à Fleury d'Aude

  

  24 septembre 2020 - Conseil

  Numéro : 140

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• INSTANCES COMMUNAUTAIRES - FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES- Création d'un groupe de travail pour l'élaboration du règlement intérieur, du pacte de gouvernance, de fonctionnement de la conférence des Maires et désignation de ses membres

  

  24 septembre 2020 - Conseil

  Numéro : 142

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• Création de la Commission intercommunale pour l'accessibilité - Fixation des principes de composition et de fonctionnement

  

  24 septembre 2020 - Conseil

  Numéro : 149

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• INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT -Désignation des représentants du Grand Narbonne auprès de l'Agence Départementale d'Informations sur le Logement de l'Aude (ADIL11)

  

  24 septembre 2020 - Conseil

  Numéro : 146

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• INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE - Désignation des délégués du Conseil Communautaire au Conseil Portuaire du port de Port La Nouvelle

  

  24 septembre 2020 - Conseil

  Numéro : 148

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• INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT  - Représentation du Grand Narbonne au sein du Conseil d'Administration de Marcou Habitat

  

  24 septembre 2020 - Conseil

  Numéro : 144

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