Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • EAU - CONVENTION DE VENTE D'EAU ISSUE DE LA REUTILISATION DES EAUX USEES TRAITEES DE LA STATION D'EPURATION DE NARBONNE PLAGE A DESTINATION DE L'ASA DE GRUISSAN

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 215
  • AFFAIRES JURIDIQUES - ASSAINISSEMENT - Régularisation de la situation juridique d'une canalisation implantée à Bize Minervois et constitution de servitude

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 187
  • Politique de l'Habitat -Renouvellement du régime d'autorisation préalable de mise en location d'un logement sur 8 communes du Grand Narbonne, sur la période triennale avril 2022 - 2025

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 225
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Zone Artisanale La Condamine à Coursan - Modification d'attribution de lots

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 205
  • FINANCES - ESPACE DE LIBERTE - Virement interne complémentaire 2021 au bénéfice de l'Espace de Liberté

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 197
  • Politique Sociale de l'Habitat - Convention d'Utilité Sociale (CUS) d'Habitat Audois

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 224
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - LA MEDIATHEQUE - Convention Réseau de Lecture Publique du Grand Narbonne

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 220
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE - Approbation des rapports financiers et du rapport d'activité de l'EPIC Grand Narbonne Tourisme Année 2020

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 202
  • Transport

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 207
  • COMMANDE PUBLIQUE - Approbation de la Politique Achats du Grand Narbonne

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 201