2021

• FINANCES - Budget Régie des Pompes Funèbres

  

  18 mars 2021 - Conseil

  Numéro : 43

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• INSTANCES INTERCOMMUNALES - GOUVERNANCE - Approbation du Pacte de Gouvernance du GRAND NARBONNE

  

  18 mars 2021 - Conseil

  Numéro : 27

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• Budget primitif 2021

  

  18 mars 2021 - Conseil

  Numéro : 57

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• DEVELOPPEMENT ECONOMIE- AMENAGEMENT ECONOMIQUE - ZAE La Condamine Coursan - vente d'un lot au profit de la SAS GRANHOTA - Abrogation de la délibération N°C2020_261

  

  18 mars 2021 - Conseil

  Numéro : 67

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• FINANCES - Budget Zones d'activités

  

  18 mars 2021 - Conseil

  Numéro : 41

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• AFFAIRES JURIDIQUES - ASSAINISSEMENT - Rétrocession au Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération des parcelles cadastrées CY 215 et DE 134 à Narbonne et des ouvrages de la station de refoulement

  

  18 mars 2021 - Conseil

  Numéro : 31

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• DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - Prise en charge des auteurs et illustrateurs pour le Salon du Livre édition 2021

  

  18 mars 2021 - Conseil

  Numéro : 76

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• FINANCES - Budget Eau

  

  18 mars 2021 - Conseil

  Numéro : 36

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• FINANCES - Budget Régie Espace de Liberté

  

  18 mars 2021 - Conseil

  Numéro : 42

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• Convention avec le Conseil Départemental de l'Aude relative à l'entretien d'un giratoire au croisement des RD6113 et RD524 sur la commune de Névian

  

  18 mars 2021 - Conseil

  Numéro : 68

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