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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Mise à disposition de deux agents du Grand Narbonne auprès de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 256
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 234
  • POMPES FUNEBRES - Régie communautaire -Tarifs des fournitures et prestations fournies par la Régie Communautaire des Pompes Funèbres pour l'année 2020

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 271
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Zone Artisanale d'Armissan La Peyrelade - Vente du lot N°25

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 266
  • FINANCES - Attribution d'avances sur subventions pour l'exercice 2020

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 253
  • COMPTE RENDU - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 235
  • TOURISME - Approbation de la convention de mise à disposition temporaire d'un local au rez de chaussée de la Maison Bonnal et de biens mobiliers pour le bureau d'information touristique du Somail au profit de l'EPIC GRAND NARBONNE TOURISME

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 261
  • FINANCES - Prise de participation du Grand Narbonne au capital et au financement de la SAS EOLMED

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 238
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - Organisation du Salon du Livre édition 2020 et prise en charge des auteurs et illustrateurs

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 276
  • PLAN CLIMAT - PLAN CLIMAT - Attribution des subventions prévues dans les conventions de valorisation des certificats d'économies d'énergie (CEE) dans le cadre du programme TEPCV CEE -Pro Inno-08 passées avec des communes du Grand Narbonne

    29 novembre 2019 - Conseil
    Numéro : 285