2021

• HABITAT - Plan de prévention des risques technologiques Orano Malvezy à Narbonne, financement des travaux des riverains

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 170

  Télécharger (1.2 Mo)

• Opérations Cœurs de villes et villages - Retrait de l'attribution d'un fonds de concours à la commune de MOUSSAN

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 152

  Télécharger (0.9 Mo)

• INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE - Modification des délégués du Conseil Communautaire au Comité Syndical du Parc Naturel Régional de la Narbonnaise en Méditerranée

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 144

  Télécharger (0.9 Mo)

• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement du Parc d'Activités de La Coupe à Narbonne - Approbation du Compte Rendu Financier Annuel à la collectivité (CRFA) et de l'activité pour l'année 2020, par la SEM

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 158

  Télécharger (750 Ko)

• Politique sociale de l'habitat - NPNRU Les Peupliers - Signature de l'avenant N°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 172

  Télécharger (1.5 Mo)

• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention Publique d'aménagement du Parc de La Coupe à Narbonne - Approbation de l'avenant n°13 à la concession d'aménagement du 21 juillet 1987

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 159

  Télécharger (802 Ko)

• Environnement - Gestion déchets - Collecte et traitement en régie de caissons de déchets

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 167

  Télécharger (726 Ko)

• HABITAT - PIG du Grand Narbonne 2019 -2022 - Signature de l'avenant n°2

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 173

  Télécharger (1.1 Mo)

• Opérations cœurs et traversées de villages - Prolongation délai de paiement du premier versement et solde des fonds de concours

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 153

  Télécharger (709 Ko)

• Principes d'organisation pour la mise en œuvre de la compétence « promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme »

  

  28 juin 2021 - Conseil

  Numéro : 86

  Télécharger (1.0 Mo)