En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus.

Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

Filtrer

2019

  • AFFAIRES JURIDIQUES - Approbation du protocole d'accord transactionnel concernant l'IUT Génie Chimique de Narbonne

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 30
  • Budget unique 2019

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 44
  • CYCLE DE L'EAU - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation de la modification des statuts du Syndicat de Bassin de la Berre et du Rieu

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 66
  • Transports - Approbation des règles d'accès à la gare routière du Grand Narbonne et vote des tarifs 2019

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 61
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations Cœurs de villes et villages - Attribution d'un fonds de concours à la commune de VENTENAC

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 72
  • AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations « Traversées de villes et villages » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sallèles d'Aude

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 93
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 28
  • AGRICULTURE VITICULTURE - Approbation de l'accord de consortium 2019-2021 du projet SALIN relatif à la compréhension du phénomène de salinisation des terres et des eaux souterraines

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 58
  • Budget unique 2019

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 46
  • AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations « Traversées de villes et villages » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Vinassan - Rue Jean Jaurès Tranche 4

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 98