2019

• AFFAIRES JURIDIQUES - Approbation du protocole d'accord transactionnel concernant l'IUT Génie Chimique de Narbonne

  

  14 mars 2019 - Conseil

  Numéro : 30

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• Budget unique 2019

  

  14 mars 2019 - Conseil

  Numéro : 44

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• CYCLE DE L'EAU - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation de la modification des statuts du Syndicat de Bassin de la Berre et du Rieu

  

  14 mars 2019 - Conseil

  Numéro : 66

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• Transports - Approbation des règles d'accès à la gare routière du Grand Narbonne et vote des tarifs 2019

  

  14 mars 2019 - Conseil

  Numéro : 61

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• AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations Cœurs de villes et villages - Attribution d'un fonds de concours à la commune de VENTENAC

  

  14 mars 2019 - Conseil

  Numéro : 72

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• AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations « Traversées de villes et villages » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sallèles d'Aude

  

  14 mars 2019 - Conseil

  Numéro : 93

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• ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

  

  14 mars 2019 - Conseil

  Numéro : 28

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• AGRICULTURE VITICULTURE - Approbation de l'accord de consortium 2019-2021 du projet SALIN relatif à la compréhension du phénomène de salinisation des terres et des eaux souterraines

  

  14 mars 2019 - Conseil

  Numéro : 58

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• Budget unique 2019

  

  14 mars 2019 - Conseil

  Numéro : 46

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• AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations « Traversées de villes et villages » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Vinassan - Rue Jean Jaurès Tranche 4

  

  14 mars 2019 - Conseil

  Numéro : 98

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