2019

• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Convention de partenariat Groupe STUDYRAMA- Participation au Salon des Etudes Supérieures de Narbonne

  

  14 octobre 2019 - Bureau

  Numéro : 148

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• CYCLE DE L'EAU - ASSAINISSEMENT - Demande de subvention à l'agence de l'eau et au conseil départemental pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement de la rue du Château d'Eau sur la commune de Mirepeisset

  

  14 octobre 2019 - Bureau

  Numéro : 158

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• Politique de l'Habitat - Mission centres anciens

  

  14 octobre 2019 - Bureau

  Numéro : 168

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• CYCLE DE L'EAU - ASSAINISSEMENT - Demande de subvention à l'agence de l'eau et au conseil départemental pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement de l'avenue de la Mer Tranche 1 sur la commune de Port La Nouvelle

  

  14 octobre 2019 - Bureau

  Numéro : 156

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• AGRICULTURE - VITICULTURE - Décision d'attribution de subventions dans le cadre de l'Appel à Projets « Grand Narbonne Agriculture 2019-2020 »

  

  14 octobre 2019 - Bureau

  Numéro : 145

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• TRANSPORTS ET INTERMODALITE - FINANCES - Demande de subvention à l'Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local (D.S.I.L.) 2020- Voie de circulation douce « La Littorale »

  

  14 octobre 2019 - Bureau

  Numéro : 149

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• POMPES FUNEBRES - Contrat obsèques du Grand Narbonne

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 209

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• FINANCES - Admission en non-valeur

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 194

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• POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT - Dispositif d'exonération des objectifs de construction de logements sociaux des communes soumises à la loi SRU - Décret n°2019-661

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 222

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• ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - Tarification de salles de location supplémentaires au sein d'IN'ESS

  

  12 septembre 2019 - Conseil

  Numéro : 230

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