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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2020

  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - POLITIQUE FONCIERE -Désignation des représentants du Grand Narbonne auprès de l'Etablissement Public Foncier Occitanie

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 145
  • AFFAIRES JURIDIQUES - Acquisition de la parcelle DK 342 située à Narbonne

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 139
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE - Désignation des représentants du Conseil Communautaire au Parlement de la Mer Méditerranée

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 150
  • ADMINISTRATION GENERALE - DÉLÉGATION - ATTRIBUTIONS DE POUVOIRS AU BUREAU COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION AU TITRE DE L'ARTICLE L5211-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 138
  • AFFAIRES JURIDIQUES - Désaffectation, déclassement et cession partielles de la parcelle AR85 située à Fleury d'Aude

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 140
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES- Création d'un groupe de travail pour l'élaboration du règlement intérieur, du pacte de gouvernance, de fonctionnement de la conférence des Maires et désignation de ses membres

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 142
  • Création de la Commission intercommunale pour l'accessibilité - Fixation des principes de composition et de fonctionnement

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 149
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT -Désignation des représentants du Grand Narbonne auprès de l'Agence Départementale d'Informations sur le Logement de l'Aude (ADIL11)

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 146
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE - Désignation des délégués du Conseil Communautaire au Conseil Portuaire du port de Port La Nouvelle

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 148
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT  - Représentation du Grand Narbonne au sein du Conseil d'Administration de Marcou Habitat

    24 septembre 2020 - Conseil
    Numéro : 144