2021

• EAU - CONVENTION DE VENTE D'EAU ISSUE DE LA REUTILISATION DES EAUX USEES TRAITEES DE LA STATION D'EPURATION DE NARBONNE PLAGE A DESTINATION DE L'ASA DE GRUISSAN

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 215

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• AFFAIRES JURIDIQUES - ASSAINISSEMENT - Régularisation de la situation juridique d'une canalisation implantée à Bize Minervois et constitution de servitude

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 187

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• Politique de l'Habitat -Renouvellement du régime d'autorisation préalable de mise en location d'un logement sur 8 communes du Grand Narbonne, sur la période triennale avril 2022 - 2025

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 225

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• AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Zone Artisanale La Condamine à Coursan - Modification d'attribution de lots

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 205

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• FINANCES - ESPACE DE LIBERTE - Virement interne complémentaire 2021 au bénéfice de l'Espace de Liberté

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 197

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• Politique Sociale de l'Habitat - Convention d'Utilité Sociale (CUS) d'Habitat Audois

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 224

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• EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - LA MEDIATHEQUE - Convention Réseau de Lecture Publique du Grand Narbonne

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 220

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• DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE - Approbation des rapports financiers et du rapport d'activité de l'EPIC Grand Narbonne Tourisme Année 2020

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 202

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• Transport

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 207

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• COMMANDE PUBLIQUE - Approbation de la Politique Achats du Grand Narbonne

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 201

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