2020

• Budget primitif 2020

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 36

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• Budget primitif 2020

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 42

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• POLITIQUE CULTURELLE - Etablissement Public de Coopération Culturelle pour la gestion du Musée Régional Narbo Via  - Modification de la désignation des personnalités qualifiées du Conseil d'Administration

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 68

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• ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des effectifs

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 50

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• FINANCES - ESPACE DE LIBERTE - Virement interne au bénéfice de la Régie de gestion d'espace de Liberté pour l'exercice 2020

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 48

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• ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 30

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• FINANCES - Vote du produit attendu pour 2020 de la taxe GEMAPI

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 44

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• COMPÉTENCE EAUX PLUVIALES

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 66

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• CYCLE DE L'EAU - Avenant N°4 au contrat d'affermage pour l'exploitation du service public d'assainissement de la commune de Fleury d'Aude

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 61

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• ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 janvier 2020

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 28

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