Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • FOURRIERE-REFUGE ANIMALIER - Rapport annuel du délégataire

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 211
  • PLANIFICATION - Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - Modification simplifiée n°1 du SCoT de la Narbonnaise

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 182
  • ADMINISTRATION GENERALE - Approbation des procès-verbaux du Conseil Communautaire des 28 juin et 05 juillet 2021

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 179
  • Politique Sociale de l'Habitat - Convention d'Utilité Sociale (CUS) de MARCOU Habitat

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 223
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE - Approbation du protocole d'intention de financement pour la réalisation de la phase 1 de la ligne nouvelle Montpellier Perpignan

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 183
  • ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 181
  • ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE - Installation de Madame Marie-Ange BRAINEZ conseillère titulaire de la commune de Cuxac d'Aude

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 178
  • FINANCES - Budget Principal

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 191
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l'année 2020

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 217
  • AFFAIRES JURIDIQUES -Avenant N°1 à la convention d'adhésion au service mutualisé de Délégué à la Protection des Données du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aude (prorogation jusqu'au 31/12/2021)

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 188