2020

• CYCLE DE L'EAU - Avenant N°4 au contrat d'affermage pour l'exploitation du service public d'assainissement de la commune de Fleury d'Aude

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 61

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• ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 janvier 2020

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 28

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• AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement de la zone logistique de Saint Germain à Narbonne - Approbation du bilan financier de clôture de la concession d'aménagement de la SEM Alénis

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 58

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• FINANCES - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Vote des taux 2020

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 46

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• FINANCES - Actualisation des Autorisations de Programme - Autorisations d'Engagement

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 47

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• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME - Convention d'Occupation sur une Propriété du Domaine Public Concedé à BRL pour les Besoins du Parc Paysager « LE PETIT BOIS » - Le Somail - commune de SAINT NAZAIRE D'AUDE

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 53

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• FINANCES - Vote des taux de fiscalité au titre de l'année 2020

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 45

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• Budget primitif 2020

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 35

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• AGRICULTURE VITICULTURE - Signature d'un contrat de prêt à usage agricole avec la couveuse BGE AGRI TEST pour la mise à disposition des terrains de l'espace test agricole du Grand Narbonne - Lieu-test des jardins du Ribayrot

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 56

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• Budget primitif 2020

  

  13 février 2020 - Conseil

  Numéro : 34

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