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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - LA MEDIATHEQUE - CONVENTION - Coopération avec Occitanie Livre & Lecture pour le signalement du Fonds Albarel conservé à la Médiathèque

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 196
  • ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Participation de la collectivité à la complémentaire santé du personnel

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 179
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Adhésion à la SEAM

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 205
  • EAU - ASSAINISSEMENT

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 190
  • OBJET

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 187
  • ENVIRONNEMENT- Contrat territorial pour le mobilier usagé avec Eco mobilier

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 191
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - LA MEDIATHEQUE - CONVENTION - Partenariat avec l'association Armissan et Environs pour l'organisation d'animations culturelles autour du livre et de la lecture en direction des enfants

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 193
  • EAU - Demande de subvention pour la réalisation d'un schéma directeur d'eau potable sur la commune d'Argeliers

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 188
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par SA Patrimoine auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition de 12 logements collectifs - 44 rue Jean Jaurès à Narbonne

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 208
  • Plan Glisse Grand Narbonne - Attribution d'une subvention à la Commune de Caves en vue de la création d'un skate parc

    25 novembre 2019 - Bureau
    Numéro : 180