2021

• FOURRIERE-REFUGE ANIMALIER - Rapport annuel du délégataire

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 211

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• PLANIFICATION - Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - Modification simplifiée n°1 du SCoT de la Narbonnaise

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 182

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• ADMINISTRATION GENERALE - Approbation des procès-verbaux du Conseil Communautaire des 28 juin et 05 juillet 2021

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 179

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• Politique Sociale de l'Habitat - Convention d'Utilité Sociale (CUS) de MARCOU Habitat

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 223

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• AMENAGEMENT DE L'ESPACE - Approbation du protocole d'intention de financement pour la réalisation de la phase 1 de la ligne nouvelle Montpellier Perpignan

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 183

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• ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 181

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• ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE - Installation de Madame Marie-Ange BRAINEZ conseillère titulaire de la commune de Cuxac d'Aude

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 178

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• FINANCES - Budget Principal

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 191

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• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l'année 2020

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 217

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• AFFAIRES JURIDIQUES -Avenant N°1 à la convention d'adhésion au service mutualisé de Délégué à la Protection des Données du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aude (prorogation jusqu'au 31/12/2021)

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 188

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