2021

• INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - AMENAGEMENT ECONOMIQUE- Désignation des représentants à la Commission départementale d'Aménagement commercial (CDAC)

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 142

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• AFFAIRES JURIDIQUES - PATRIMOINE - Redevances d'occupation du domaine public pour les opérateurs de communications électroniques

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 149

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• TRANSPORTS ET INTERMODALITE - Itinéraires cyclables et voies de circulation douce - Convention de Gestion dans le cadre d'une superposition d'affectation du domaine public sur la Digue de l'Aude et du Canal d'Atterrissement de l'Etang de Capestang pour d

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 161

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• AFFAIRES JURIDIQUES - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE CAP DE PLA - Mise à jour du règlement intérieur de l'aire permanente d'accueil des gens du voyage de Cap de Pla

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 151

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• INSTANCES COMMUNAUTAIRES Conseil de Développement - Création - Composition et mode de désignation des membres - Moyens alloués

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 146

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• Fonds de concours pour la valorisation écotouristique du domaine du Grand Castelou

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 176

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• Zone d'activités de CAVES

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 157

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• Fonds de concours à la commune de Gruissan pour les aménagements terrestres du projet Ilots de Gruissan- habitat flottant

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 148

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• TRANSPORT - Renouvellement de la convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale « kartatoo »

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 162

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• HABITAT - Action Cœur de Ville - Signature d'une convention entre Action Logement, la Ville de Narbonne et le Grand Narbonne, relative aux interventions sur le volet Immobilier

  

  05 juillet 2021 - Conseil

  Numéro : 175

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