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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2020

  • POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT - Programme d'intervention pour l'amélioration du parc privé - RENOV'HABITAT 2019-2022 - Convention de partenariat entre le Grand Narbonne et FDI SACICAP dans le cadre du Programme d'Intérêt Général

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 317
  • FINANCES - ESPACE DE LIBERTE - Virement interne complémentaire 2020 et Avance sur virement interne 2021 au bénéfice de l'Espace de Liberté

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 302
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES- Approbation du règlement intérieur

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 288
  • COMPTE RENDU - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 281
  • POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT - rapprochement de DOMITIA Habitat avec la SAC Brennus

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 318
  • FINANCES - Admission en non-valeur

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 295
  • FINANCES - Admission en non-valeur

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 291
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Désignation des représentants titulaires et suppléants au sein des Conseils d'Administration des établissements publics d'enseignement (collèges et lyc

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 283
  • FONDS EUROPEENS - Désignation des nouveaux représentants du Grand Narbonne à l'association Cœur du Languedoc

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 286
  • CYCLE DE L'EAU

    17 décembre 2020 - Conseil
    Numéro : 313