Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

Filtrer

2022

  • Politique de l'Habitat - Convention de partenariat 2022 entre le Grand Narbonne et les Compagnons Bâtisseurs Occitanie

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 96
  • FONDS EUROPEENS LEADER - Individualisation subvention - Appui financier au dossier « Big Up Cycling

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 58
  • EAU - Demande de subvention pour la réalisation de zonages d'eau potable

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 61
  • ASSAINISSEMENT - Demande de subvention pour la réalisation du zonage Assainissement sur la commune de Mailhac

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 70
  • POLITIQUE DE LA VILLE - Avenant N°5 à la convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe foncière sur les Propriétés Bâties dans les Quartiers Politique de la ville

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 103
  • Politique Sociale de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par DOMITIA Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 4 LLS à SALLELES-D'AUDE (« Sallèles - Simone Veil - droit commun»)

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 86
  • EAU - Demande de subvention pour la réalisation du schéma directeur d'eau potable de Bize-Minervois

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 62
  • ASSAINISSEMENT - Demande de subvention pour la réalisation d'une étude de réutilisation des eaux usées traitées de la station d'épuration de Port la Nouvelle pour la production d'hydrogène

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 68
  • Politique Sociale de l'Habitat - Garantie d'emprunt contractée par ALOGEA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition Amélioration 8 LLS à COURSAN (« Jean Jaurès »)

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 91
  • ASSAINISSEMENT - Demande de subvention pour la réalisation du zonage Assainissement sur la Commune de Raissac d'Aude

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 72