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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • Politique de l'Habitat - Mission centres anciens

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 167
  • CYCLE DE L'EAU - EAU - Demande de subvention à l'agence de l'eau et au conseil départemental pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d'eau potable de la rue des Salins sur la commune de Peyriac de Mer

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 151
  • CYCLE DE L'EAU - EAU - Demande de subvention à l'Agence de l'eau et au conseil départemental pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d'eau potable de l'avenue de la Mer T1 sur la commune de Port La Nouvelle

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 155
  • CYCLE DE L'EAU - ASSAINISSEMENT - Demande de subvention à l'agence de l'eau et au conseil départemental pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement de la rue des Salins sur la commune de Peyriac de Mer

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 157
  • AGRICULTURE VITICULTURE - Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Fond National d'Aménagement et de Développement du Territoire (F.N.A.D.T.) 2020- Aménagement du domaine des jardins du Ribayrot en vue de la création d'un Espace Test Agricole

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 144
  • FINANCES - Demande de subventions « Développement Territorial » au Conseil Départemental de l'Aude au titre de l'année 2020

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 141
  • FONDS EUROPEENS - Validation du plan de financement du dossier de demande de subvention FEDER pour la création de l'aire d'accueil de la Maison Bonnal au Somail, ATI Cœur du Languedoc

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 146
  • CYCLE DE L'EAU - EAU - Demande de subvention à l'agence de l'eau et au conseil départemental pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d'eau potable de la rue du Château d'Eau sur la commune de Mirepeisset

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 153
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ECOLE D'ARTS PLASTIQUES - Avenant à la convention de partenariat entre l'IME les Hirondelles et le Grand Narbonne.

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 165
  • ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - TRANSITION NUMERIQUE - Renouvellement pour 3 ans de la convention tripartite entre la Région Occitanie, le Grand Narbonne et SIMPLON dans le cadre de l'accueil de l'Ecole régionale du Numérique au sein d'IN'ESS.

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 174