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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2020

  • FINANCES - ESPACE DE LIBERTE - Avance remboursable au bénéfice de la Régie de gestion d'Espace de Liberté pour l'exercice 2020

    23 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 122
  • Budget Supplémentaire 2020

    23 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 114
  • FINANCES - Approbation des Comptes de Gestion 2019 du Receveur Communautaire (budgets Principal et Annexes)

    23 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 84
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - EPCC NARBOVIA - Désignation des représentants du Grand Narbonne ainsi que de la personnalité qualifiée au sein de l'EPCC NarboVia.

    23 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 128
  • FINANCES - Budget Régie Espace de Liberté

    23 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 103
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Tarifs 2020-2021

    23 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 117
  • RENOVATION URBAINE - Signature du Contrat Bourg Occitanie / Pyrénées Méditerranée de la ville de Salleles-d'Aude entre la Région Occitanie, le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, la ville de Sallèles-d'Aude et l'Etablissement Public Foncie

    23 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 135
  • PLANIFICATION - SCOT - Approbation - Révision du SCOT de la Narbonnaise

    23 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 136
  • FINANCES - Compte Administratif 2019

    23 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 93
  • FINANCES - Budget SPANC

    23 juillet 2020 - Conseil
    Numéro : 98