Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - AMENAGEMENT ECONOMIQUE- Désignation des représentants à la Commission départementale d'Aménagement commercial (CDAC)

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 142
  • AFFAIRES JURIDIQUES - PATRIMOINE - Redevances d'occupation du domaine public pour les opérateurs de communications électroniques

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 149
  • TRANSPORTS ET INTERMODALITE - Itinéraires cyclables et voies de circulation douce - Convention de Gestion dans le cadre d'une superposition d'affectation du domaine public sur la Digue de l'Aude et du Canal d'Atterrissement de l'Etang de Capestang pour d

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 161
  • AFFAIRES JURIDIQUES - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE CAP DE PLA - Mise à jour du règlement intérieur de l'aire permanente d'accueil des gens du voyage de Cap de Pla

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 151
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES Conseil de Développement - Création - Composition et mode de désignation des membres - Moyens alloués

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 146
  • Fonds de concours pour la valorisation écotouristique du domaine du Grand Castelou

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 176
  • Zone d'activités de CAVES

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 157
  • Fonds de concours à la commune de Gruissan pour les aménagements terrestres du projet Ilots de Gruissan- habitat flottant

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 148
  • TRANSPORT - Renouvellement de la convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale « kartatoo »

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 162
  • HABITAT - Action Cœur de Ville - Signature d'une convention entre Action Logement, la Ville de Narbonne et le Grand Narbonne, relative aux interventions sur le volet Immobilier

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 175