Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2022

  • AMENAGEMENT- Candidature du Grand Narbonne à l'appel à projets « Désimperméabilisons les sols urbains »

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 102
  • TRANSITION ENERGETIQUE - Convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025 entre Le Grand Narbonne et ATMO Occitanie

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 99
  • Politique Sociale de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par DOMITIA Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 5 logements à NARBONNE (« 5 Villas Sernin »)

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 90
  • CULTURE - AFFAIRES JURIDIQUES - Convention de mise à disposition des collections de l'équipement culturel « AMPHORALIS » du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération à l'EPCC NarboVia

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 76
  • FINANCES - Subventions, Adhésions et Cotisations - attributions complémentaires pour l'année 2022

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 55
  • Politique Sociale de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par DOMITIA Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 LLS à SALLELES-D'AUDE (« Sallèles - Simone Veil - ANRU»)

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 85
  • ASSAINISSEMENT - Convention de mandat avec la commune de Gruissan pour les travaux EU de la ZAC de la Sagne

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 69
  • Politique Sociale de l'Habitat - Garantie d'emprunt contractée par ALOGEA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 4 logements à COURSAN (« Jean Jaurès »)

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 92
  • FONDS EUROPEENS LEADER 2023-2027

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 56
  • RESSOURCES HUMAINES - Adhésion à la Ligue de l'Enseignement

    19 septembre 2022 - Bureau
    Numéro : 60