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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - La TEMPORA - Mise à jour de la convention de partenariat pour l'organisation de la 10ème édition du festival

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 163
  • ENVIRONNEMENT - Participation à la mise en œuvre des actions du Parlement de la Mer de lutte contre les déchets littoraux

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 161
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par SA Patrimoine auprès de la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au travail (CARSAT) pour la création d'une résidence intergénérationnelle de 45 logements, Opération « Le jardin d'

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 170
  • CYCLE DE L'EAU - ASSAINISSEMENT - Demande de subvention à l'agence de l'eau et au conseil départemental pour la réalisation de travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement des rues Berlioz et Verdun sur la commune de Port La Nouvelle

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 160
  • CYCLE DE L'EAU - ASSAINISSEMENT - Demande de subvention à l'agence de l'eau et au conseil départemental pour la réalisation de travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement de la rue Ledru Rollin sur la commune de Salles d'Aude

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 159
  • CYCLE DE L'EAU - EAU - Demande de subvention à l'agence de l'eau et au conseil départemental pour la réalisation des travaux de réhabilitation du réseau d'eau potable de la rue Ledru Rollin sur la commune de Salles d'Aude

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 152
  • ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - TRANSITION NUMERIQUE- Demande de subvention auprès d'ENEDIS pour la réalisation de l'action Fabquartier

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 173
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 169
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Conservatoire à Rayonnement départemental - Demande de renouvellement de subvention auprès de la DRAC Occitanie

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 164
  • POLITIQUE DE LA VILLE - Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville - reliquat 2019

    14 octobre 2019 - Bureau
    Numéro : 175