2021

• Politique Sociale de l'Habitat - Convention d'Utilité Sociale (CUS) d'ALOGEA

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 222

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• FINANCES - Budget annexe Zones d'Activité

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 193

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• POLITIQUES EUROPEENNES - Désignation du représentant du Grand Narbonne à l'association Occitanie Europe

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 186

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• DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Présentation du Bilan d'activité de la société ALENIS pour la délégation de Service Public du Parc des Expositions - Année 2020

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 206

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• FOURRIERE REFUGE ANIMALIERS - Renouvellement de la procédure de Délégation de Service Public pour l'exploitation du service de fourrière et refuge animaliers

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 212

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• EAU - ASSAINISSEMENT

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 213

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• TRANSPORT - AVENANT 11 à la délégation de service public CITIBUS

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 208

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• FINANCES - REGIE DE RECETTES DE LA PISCINE DE FLEURY-AVIS SUR DECHARGE DE RESPONSABILITE ET PRISE EN CHARGE SUITE A UN VOL

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 199

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• FINANCES - Budget Annexe Espace de Liberté

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 196

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• POMPES FUNEBRES - Rapport annuel du délégataire du service des Pompes Funèbres Du Golfe du Lion de Port La Nouvelle

  

  23 septembre 2021 - Conseil

  Numéro : 210

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