Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • GEPU - Convention pour l'entretien et la manipulation des vannes martelières par la commune de Narbonne

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 165
  • TRANSPORT - MISE EN PLACE DE NAVETTES DANS LE CADRE DE LA PIETONISATION DU FRONT DE MER DE SAINT-PIERRE-LA-MER

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 164
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE - GEMAPI - Modification des délégués du Conseil Communautaire au Syndicat d'Aménagement Hydraulique Berre-Rieu

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 145
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 139
  • AFFAIRES JURIDIQUES - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE CAP DE PLA - Acquisition partielle de la parcelle cadastrée DO 74 appartenant à la commune de Narbonne pour la réalisation d'une placette de retournement

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 150
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - LA MEDIATHEQUE - Mise à jour du règlement public de la Médiathèque du Grand Narbonne et création de nouveaux tarifs

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 169
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE - Adoption des tarifs pour le spectacle de Richard Bohringer et convention de partenariat avec le Théâtre Scène Nationale

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 168
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Bureaux Communautaires du 18 janvier, 08 mars, 12 avril et 7 juin 2021

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 140
  • CYCLE DE L'EAU - Cahier des prescriptions techniques 2021 applicables aux travaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées et eaux pluviales

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 166
  • Politique Foncière - Protocole de Territoire entre l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie (EPF Occitanie) et le Grand Narbonne

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 171