2021

• Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par MARCOU Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation d'une opération de 21 logements collectifs, les balcons de Viala à Sigean

  

  18 janvier 2021 - Bureau

  Numéro : 17

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• ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - LA MÉDIATHÈQUE - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture

  

  18 janvier 2021 - Bureau

  Numéro : 11

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• FEAMP -Demande de subvention auprès de la Région Occitanie et de l'Union Européenne pour l'animation 2021 du Groupe d'Action Local Pêche Aquaculture GALPA « Etang Mer Aude »

  

  18 janvier 2021 - Bureau

  Numéro : 7

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• Environnement - Charte du compostage collectif en structures et en établissements (convention de mise à disposition de composteurs collectifs)

  

  18 janvier 2021 - Bureau

  Numéro : 9

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• EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Demande de renouvellement de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Aude

  

  18 janvier 2021 - Bureau

  Numéro : 12

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• AGRICULTURE/VITICULTURE - Avenant à la convention d'attribution de subvention à Granhota SAS  pour le projet  « Plantation expérimentale de câpriers sur le Narbonnais »

  

  18 janvier 2021 - Bureau

  Numéro : 5

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• Aménagement du territoire - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Mirepeïsset

  

  18 janvier 2021 - Bureau

  Numéro : 18

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• FONDS EUROPEENS - Validation du plan de financement du dossier de demande de subvention FEDER pour la Manufacture de la glisse à Leucate, ATI Cœur du Languedoc

  

  18 janvier 2021 - Bureau

  Numéro : 13

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• AGRICULTURE VITICULTURE - Demande de subvention au Département de l'Aude - Aménagement du domaine des jardins du Ribayrot en vue de la création d'un Espace Test Agricole

  

  18 janvier 2021 - Bureau

  Numéro : 6

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• AGRICULTURE/VITICULTURE - Avenant à la convention d'attribution de subvention à l'association Bioréseau de Narbonne  pour le projet  « Mise en place d'un réseau de commercialisation en circuits courts et maintien de l'activité de l'AMAP »

  

  18 janvier 2021 - Bureau

  Numéro : 3

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