Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2022

  • POLITIQUE DE L'HABITAT- Convention de partenariat 2022-2024 - Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL) de l'Aude

    12 avril 2022 - Bureau
    Numéro : 30
  • ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - LA MÉDIATHÈQUE - Convention de partenariat avec le Département de l'Aude dans le cadre de l'opération « Premières Pages » 2022

    12 avril 2022 - Bureau
    Numéro : 26
  • ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - LA MÉDIATHÈQUE - Demande de soutien financier de l'Etat au titre de la Dotation générale de décentralisation (DGD) en vue du remplacement du système de sonorisation de l'auditorium de la Médiathèq

    12 avril 2022 - Bureau
    Numéro : 25
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - Festival LA TEMPORA - Convention tripartite de mise en œuvre entre la commune de Portel des Corbières, TERRA VINEA et Le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération

    12 avril 2022 - Bureau
    Numéro : 22
  • FINANCES - Subventions, Adhésions et Cotisations - attributions pour l'année 2022

    12 avril 2022 - Bureau
    Numéro : 18
  • ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - LA MÉDIATHÈQUE - Demande de soutien financier de l'État et du GAL de l'Est Audois (programme LEADER) dans le cadre du projet d'acquisition d'une Ideas Box

    12 avril 2022 - Bureau
    Numéro : 23
  • FINANCES - Compte Administratif 2021

    24 mars 2022 - Conseil
    Numéro : 54
  • Budget primitif 2022

    24 mars 2022 - Conseil
    Numéro : 74
  • Développement économique - INNOVEUM - Fixation des redevances pour les entreprises hébergées au sein de la pépinière pour 2022

    24 mars 2022 - Conseil
    Numéro : 96
  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Participation aux travaux d'aménagement du Quai Rive Sud à Port la Nouvelle

    24 mars 2022 - Conseil
    Numéro : 92