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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - LA MÉDIATHÈQUE - Projet d'amélioration de services en faveur du public

    12 avril 2021 - Bureau
    Numéro : 48
  • ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - LA MÉDIATHÈQUE - Convention de coopération avec l'Université Paul-Valéry Montpellier pour le signalement de publications en série patrimoniales

    12 avril 2021 - Bureau
    Numéro : 45
  • ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - LA MÉDIATHÈQUE - Projet d'amélioration de services en faveur du public

    12 avril 2021 - Bureau
    Numéro : 47
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par DOMITIA Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation d'une opération de 15 logements, Croix de la Belle à SALLES D'AUDE

    12 avril 2021 - Bureau
    Numéro : 52
  • FONDS EUROPEENS LEADER - Individualisation subvention - Appui financier au dossier « Lancement d'un point information médiation multi services labellisé maison France Services sur le Canton Corbières-Méditerranée » porté par l'association PIMMS

    12 avril 2021 - Bureau
    Numéro : 33
  • ÉQUIPEMENTS CULTURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE - LA MÉDIATHÈQUE - Projet d'extension des horaires d'ouverture - Demande de subvention au titre de la Dotation générale de décentralisation

    12 avril 2021 - Bureau
    Numéro : 46
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par DOMITIA Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de l'opération Beaumarchais composée de 25 logements, à NARBONNE

    12 avril 2021 - Bureau
    Numéro : 53
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE - Convention de partenariat avec L'Association des Artisans et Commerçants des Halles de Narbonne

    12 avril 2021 - Bureau
    Numéro : 39
  • FONDS EUROPEENS FEAMP - Demande de subvention FEAMP pour le projet de coopération « Journal des territoires maritimes »

    12 avril 2021 - Bureau
    Numéro : 36
  • EQUIPEMENTS CULTURELS - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE - Convention de partenariat avec l'agence Sud à Bruxelles, représentant de la Fondation Brel

    12 avril 2021 - Bureau
    Numéro : 38