Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • TOURISME - Désignation des membres du Comité de direction de l'Office de Tourisme communautaire

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 204
  • FINANCES - Mise en place de la carte achat au sein du Grand Narbonne comme modalité ponctuelle d'exécution de la dépense publique

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 189
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - POLITIQUE CULTURELLE - Principe d'exploitation du Théâtre Scène Nationale Théâtre + Cinéma par un Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC)

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 219
  • FOURRIÈRES AUTOMOBILES - Rapports annuels 2020 des délégataires du Grand Narbonne

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 209
  • CYCLE DE L'EAU - Convention de répartition de certificats d'économies d'énergie - DSP Station d'épuration Narbonne Ville

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 216
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 180
  • FINANCES - Attributions de compensation prévisionnelles 2021

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 198
  • FINANCES - Budget annexe Zones d'Activité Pôle Santé

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 194
  • CYCLE DE L'EAU

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 214
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES- Modification du règlement intérieur

    23 septembre 2021 - Conseil
    Numéro : 185