Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • Motion sur un Permis Exclusif de Recherche (PER) de stockage souterrain d'hydrogène déposé par la Société Qair Premier Elément.

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 177
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE - Modification des délégués du Conseil Communautaire auprès de la Commission de Suivi de Site (CSS) du site ORANO Cycles de la zone industrielle de N

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 143
  • TRANSPORTS - Avenant n°2 - Convention de délégation de compétence d'organisation de services de transports scolaires avec la Région Occitanie

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 163
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement du Parc d'Activités Le Castellas à Montredon-des-Corbières - Approbation du Compte Rendu Financier Annuel à la collectivité (CRFA) et de l'activité pour l'année

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 156
  • HABITAT - Action Cœur de Ville - Signature d'une convention d'Opération de Revitalisation de Territoire entre l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie, la Ville de Narbonne et le Grand Narbonne

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 174
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE - Association Cœur d'Occitanie - adhésion et représentant

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 141
  • PATRIMOINE - Parking d'IN'ESS

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 154
  • COMPTE RENDU - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 147
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Zone Artisanale d'Armissan La Peyrelade - Vente d'un lot

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 155
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement de la ZAC Pôle Santé à Montredon-des-Corbières - Approbation du Compte rendu Financier Annuel au 31/12/2020 et de l'avenant N°2

    05 juillet 2021 - Conseil
    Numéro : 160