2019

• AGRICULTURE VITICULTURE - Signature du Contrat de Canal de la Robine et du Gailhousty 2020-2022

  

  29 novembre 2019 - Conseil

  Numéro : 263

  Télécharger (750 Ko)

• AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations Traversées de villes et villages - Attribution d'un fonds de concours à la commune de SIGEAN

  

  29 novembre 2019 - Conseil

  Numéro : 242

  Télécharger (514 Ko)

• ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 septembre 2019

  

  29 novembre 2019 - Conseil

  Numéro : 232

  Télécharger (410 Ko)

• Habitat Saisonnier

  

  29 novembre 2019 - Conseil

  Numéro : 277

  Télécharger (1.2 Mo)

• ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - Tarification pour la mise à disposition d'une nouvelle salle au sein d'IN'ESS et tarification reprographie

  

  29 novembre 2019 - Conseil

  Numéro : 288

  Télécharger (686 Ko)

• FINANCES - Actualisation des Autorisations de Programme - Autorisations d'Engagement

  

  29 novembre 2019 - Conseil

  Numéro : 245

  Télécharger (645 Ko)

• Habitat Saisonnier

  

  29 novembre 2019 - Conseil

  Numéro : 281

  Télécharger (1.2 Mo)

• TRANSPORTS - Fixation d'une indemnité aux parents d'élèves dont le domicile n'est pas desservi par les transports scolaires

  

  29 novembre 2019 - Conseil

  Numéro : 269

  Télécharger (478 Ko)

• Habitat Saisonnier

  

  29 novembre 2019 - Conseil

  Numéro : 278

  Télécharger (1.2 Mo)

• ADMINISTRATION GENERALE - Ressources Humaines - Mise à disposition de six agents auprès de l'EPIC Grand Narbonne Tourisme

  

  29 novembre 2019 - Conseil

  Numéro : 257

  Télécharger (607 Ko)