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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2020

  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Conservatoire à Rayonnement départemental - Demande de renouvellement de subvention auprès de la DRAC Occitanie

    09 novembre 2020 - Bureau
    Numéro : 45
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par Domitia Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation de l'opération Clos des Moulins composée de 5 logements locatifs sociaux individuels sur la commune de B

    09 novembre 2020 - Bureau
    Numéro : 52
  • COMMUNICATION - Retrait de la Convention de partenariat entre Le Grand Narbonne et Alenis pour la Foire de Printemps 2020

    09 novembre 2020 - Bureau
    Numéro : 33
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Nouveau dispositif « Orchestre à l'école » à l'école « Mathieu Peyronne » de Narbonne

    09 novembre 2020 - Bureau
    Numéro : 46
  • POLITIQUE DE LA VILLE - Crédits sollicités dans le cadre du Contrat de Ville du Grand Narbonne 2021

    09 novembre 2020 - Bureau
    Numéro : 53
  • POLITIQUE DE LA VILLE - Avenant n°3 à la convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe foncière sur les Propriétés Bâties dans les Quartiers Politique de la ville

    09 novembre 2020 - Bureau
    Numéro : 55
  • FONDS EUROPEENS LEADER - Modification plan de financement dossier « Balades culturelles en trottinette électrique» porté par la SAS TROTTUP - Jérôme SERNY à Gruissan

    09 novembre 2020 - Bureau
    Numéro : 39
  • TRANSITION NUMERIQUE - Action « Fabquartier » - Demande de crédits auprès de l'Etat dans le cadre du contrat de Ville du Grand Narbonne

    09 novembre 2020 - Bureau
    Numéro : 56
  • FINANCES - Garantie pour un emprunt In Fine de 1 900 000 € réalisé par la société Alenis auprès du CREDIT COOPERATIF pour des travaux au sein de la Concession « POLE SANTE »

    09 novembre 2020 - Bureau
    Numéro : 36
  • AGRICULTURE VITICULTURE - Convention cadre pluriannuelle de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de l'Aude pour la mise en œuvre du programme Grand Narbonne Agriculture - Approbation de l'avenant n°3

    09 novembre 2020 - Bureau
    Numéro : 38