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Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • FINANCES - Vote des taux de fiscalité au titre de l'année 2019

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 54
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations Cœurs de villes et villages - Attribution d'un fonds de concours à la commune de BIZE-MINERVOIS

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 74
  • AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations «Traversées de villes et villages» - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Palme

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 96
  • AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations « Traversées de villes et villages » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint Nazaire d'Aude

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 92
  • COMPTE RENDU - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 29
  • Budget unique 2019

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 49
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations Cœurs de villes et villages - Attribution d'un fonds de concours à la commune de COURSAN - Avenue du Général De Gaulle et du chemin de Blanquefougasse

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 81
  • AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations « Traversées de villes et villages » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bize Minervois

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 86
  • FINANCES - Budget Transport

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 39
  • AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations « Traversées de villes et villages » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pouzols Minervois

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 90