Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2021

  • ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE - Installation de Madame Séverine ROGER-MATEILLE conseillère titulaire de la commune de Coursan

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 227
  • Fonds de concours 2022-2026 - Modification du règlement d'attribution

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 230
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Zone d'Activités du Castellas à Montredon-des-Corbières- Vente de la parcelle C846

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 273
  • ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 23 septembre 2021

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 228
  • POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE - Convention de mandat avec l'opérateur KEETIZ pour la création d'un fonds destiné à conforter le commerce local et générer du pouvoir d'achat pour les habitants du territoire

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 276
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 229
  • FINANCES - Actualisation des Autorisations de Programme - Autorisations d'Engagement / Crédits de Paiement

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 263
  • INSTANCES COMMUNAUTAIRES - FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES- Modification du règlement intérieur

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 242
  • COMPTE RENDU - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 232
  • Soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire - Relance du dispositif d'aides sur la période 2022-2024

    09 décembre 2021 - Conseil
    Numéro : 277