Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2022

  • EAU - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la continuité du poste d'Animateur Protection de la ressource en eau, pour l'année 2023

    14 novembre 2022 - Bureau
    Numéro : 119
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Le Patio des Arts, Conservatoire à Rayonnement Départemental - Redéploiement des dispositifs « orchestres découverte » dans les écoles de Névian, Pouzols-Minervois et Saint Marcel

    14 novembre 2022 - Bureau
    Numéro : 126
  • VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Itinéraires cyclables et voies de circulation douce - Demande de subventions auprès de l'Etat - DREAL pour la réalisation d'une étude de faisabilité pour l'aménagement de la voie verte sur les abords du Canal de jonc

    14 novembre 2022 - Bureau
    Numéro : 130
  • POLITIQUE CULTURELLE - SALON DU LIVRE - Convention de partenariat avec la MJC de Narbonne

    14 novembre 2022 - Bureau
    Numéro : 121
  • FINANCES -Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Aude et à l'Etat pour l'opération « Liaison cyclable Montplaisir-La Coupe à Narbonne »

    14 novembre 2022 - Bureau
    Numéro : 110
  • FINANCES - Garantie pour un contrat prêt de 1 900 000€ réalisé par la société Alenis auprès d'ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS pour la réalisation du programme immobilier tertiaire Quantum

    14 novembre 2022 - Bureau
    Numéro : 106
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Mise en place du dispositif « Class'Art » à destination des écoles Emile Zola et Arago de Narbonne.

    14 novembre 2022 - Bureau
    Numéro : 125
  • FINANCES - Garantie pour un contrat de prêt 412 000€ réalisé par la société Alenis auprès de CRCMM MONTPELLIER ENTREPRISES

    14 novembre 2022 - Bureau
    Numéro : 105
  • FINANCES - Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Aude et à l'Etat pour l'opération « Réhabilitation des centres techniques à Coursan -1ere tranche »

    14 novembre 2022 - Bureau
    Numéro : 112
  • Politique Sociale de l'Habitat - Attribution de subventions à Domitia Habitat pour la réalisation de 2 opérations de logements locatifs sociaux sur la commune de Cuxac d'Aude

    14 novembre 2022 - Bureau
    Numéro : 133