2021

• ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE - Installation de Madame Séverine ROGER-MATEILLE conseillère titulaire de la commune de Coursan

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 227

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• Fonds de concours 2022-2026 - Modification du règlement d'attribution

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 230

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• AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Zone d'Activités du Castellas à Montredon-des-Corbières- Vente de la parcelle C846

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 273

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• ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 23 septembre 2021

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 228

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• POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE - Convention de mandat avec l'opérateur KEETIZ pour la création d'un fonds destiné à conforter le commerce local et générer du pouvoir d'achat pour les habitants du territoire

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 276

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• ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 229

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• FINANCES - Actualisation des Autorisations de Programme - Autorisations d'Engagement / Crédits de Paiement

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 263

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• INSTANCES COMMUNAUTAIRES - FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES- Modification du règlement intérieur

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 242

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• COMPTE RENDU - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 232

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• Soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire - Relance du dispositif d'aides sur la période 2022-2024

  

  09 décembre 2021 - Conseil

  Numéro : 277

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