2020

• AGRICULTURE VITICULTURE - Signature d'un contrat de prêt à usage agricole avec l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Agricole de Carcassonne en vue de l'aménagement d'une parcelle expérimentale et pédagogique dans le cadre du pr

  

  16 janvier 2020 - Conseil

  Numéro : 11

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• DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE- Organisation du spectacle de Richard Bohringer et détermination des tarifs

  

  16 janvier 2020 - Conseil

  Numéro : 19

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• AMENAGEMENT ECONOMIQUE - ZI CROIX SUD A NARBONNE - RETROCESSION EN FAVEUR DU GRAND NARBONNE DES VOIRIES, EQUIPEMENTS ET OUVRAGES PUBLICS

  

  16 janvier 2020 - Conseil

  Numéro : 13

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• POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT - Programme national « Action Cœur de Ville » - programme Grand Narbonne 2020-2021

  

  16 janvier 2020 - Conseil

  Numéro : 22

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• AMENAGEMENT ECONOMIQUE - NEVIAN - Acquisitions foncières

  

  16 janvier 2020 - Conseil

  Numéro : 14

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• ADMINISTRATION GENERALE - Rapport annuel 2019 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

  

  16 janvier 2020 - Conseil

  Numéro : 5

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• AFFAIRES JURIDIQUES - POLITIQUE FONCIERE - ASSAINISSEMENT - Commune de MIREPEISSET - Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'implantation d'une station d'épuration intercommunale

  

  16 janvier 2020 - Conseil

  Numéro : 7

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• Rapport de développement durable

  

  16 janvier 2020 - Conseil

  Numéro : 6

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• PREVENTION DES INONDATIONS ET DES SUBMERSIONS - Désignation de nouveaux représentants au Syndicat Mixte du Delta de L'Aude

  

  16 janvier 2020 - Conseil

  Numéro : 27

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• ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

  

  16 janvier 2020 - Conseil

  Numéro : 4

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