Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par ALOGEA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation d'une opération de 6 logements locatifs sociaux située rue Ledru Rollin à Coursan.

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 28
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par la SA Patrimoine auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation d'une opération intergénérationnelle de 45 logements locatifs sociaux située avenue Anatole France

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 26
  • COOPERATION DECENTRALISEE - projet d'équipements dans les domaines de l'eau et de l'assainissement auprès des communes du Burkina Faso - demande de subvention auprès de l'Agence Française de Développement (AFD)

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 13
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE - Convention de partenariat avec le Lycée Professionnel Agricole Martin Luther King de Narbonne

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 23
  • DEVELOPPEMENT CULTUREL - ACTIONS CULTURELLES - SALON DU LIVRE - Convention de partenariat avec la MJC de Narbonne

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 24
  • COOPERATION DECENTRALISEE - Projet d'équipements dans les domaines de l'eau et de l'assainissement auprès des communes du Burkina Faso - demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône - Méditerranée - Corse

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 15
  • ENVIRONNEMENT - Convention avec l'Eco organisme Eco-TLC

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 19
  • ENVIRONNEMENT - Convention de partenariat pour la collecte des Textiles, Linge et Chaussures avec l'organisme EBS le Relais Nord

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 20
  • FINANCES - Demande de subvention au Conseil Régional d'Occitanie-Pyrénées-Méditerranée dans le cadre du « Contrat territorial Occitanie pour les territoires avec la Communauté d'Agglomération du Grand Narbonne » - Réhabilitation et mise aux n

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 1
  • ENVIRONNEMENT - Contrat de collaboration pour la reprise gratuite des piles et accumulateurs portables usagers avec l'organisme COREPILE

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 21