2012

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  26/01/2012 - Conseil

  Numéro : 17

  EAU-ASSAINISSEMENT - Acquisition des terrains pour la construction de la station d'épuration intercommunale des communes de Pouzols Minervois et de Sainte-Valière.

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  26/01/2012 - Conseil

  Numéro : 16

  DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Université Perpignan Via Domitia (UPVD) pour l'organisation du Colloque urbanisme.

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  26/01/2012 - Conseil

  Numéro : 14

  DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Zone d'Activités de Névian-Montredon - Approbation de la convention de mise à disposition de terrains au profit de la SAFER.

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  26/01/2012 - Conseil

  Numéro : 18

  EAU-ASSAINISSEMENT - Désignation des représentants du Grand Narbonne au Syndicat Mixte pour la Production d'Eau Potable Leucate (SMIPEP).

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  26/01/2012 - Conseil

  Numéro : 19

  EQUIPEMENTS CULTURELS - Création d'un abonnement spécifique : Médiateur Bibliothèques du Grand Narbonne.

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2011

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 273

  EAU-ASSAINISSEMENT - Convention pour le financement de travaux d'extension des réseaux d'assainissement des eaux usées et d'alimentation d'eau potable - Rue de l'Aude / Moulin du Gua - Commune de Narbonne.

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 247

  AFFAIRES GENERALES - PERSONNEL - Mise en place d'une participation pour la complémentaire santé du personnel.

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 269

  EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Opération façades - Modification du Règlement d'Intervention.

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 242

  Information du Conseil sur les décisions du Président en matière de Marchés Publics.

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  16/12/2011 - Conseil

  Numéro : 266

  EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT - Garantie d'emprunts de 424.824,50€ contractés par la société MARCOU HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation de 8 logements locatifs sociaux, Résidence Le Parc du Château, à Mo

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