Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations « Traversées de villes et villages » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Ginestas

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 94
  • AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations « Traversées de villes et villages » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bages

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 85
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations Cœurs de village - Attribution d'un fonds de concours à la commune de ROQUEFORT DES CORBIERES - Aménagement de la Cagarotte

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 80
  • Politique de l'Habitat - Aide à la production de logements locatifs sociaux sur le territoire du Grand Narbonne - Modification du règlement d'intervention des aides financières

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 69
  • FINANCES - Budget Zones d'activités

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 40
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations Cœurs de villes et villages - Attribution d'un fonds de concours à la commune de COURSAN - Rue Barbès

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 75
  • CYCLE DE L'EAU - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation de la modification des statuts du Syndicat du Bassin Versant Orbieu-Jourres

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 65
  • AGRICULTURE VITICULTURE - Approbation de la convention d'étude et recherche avec Montpellier SupAgro relative à la compréhension du phénomène de salinisation des terres et des eaux souterraines

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 59
  • Amortissement des immobilisations - Tous budgets - Fixation des durées

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 32
  • EMPLOI-FORMATION-INSERTION - Proposition d'un représentant du Grand Narbonne au Conseil d'administration d'Alatras, réseau national des Maisons du travail saisonnier

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 99