Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2018

  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Zone Artisanale d'Armissan La Peyrelade - Vente de lots

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 191
  • FONDS EUROPEENS- Avenant n°3 à la convention de partenariat et d'objectifs avec l'association Cœur du Languedoc

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 188
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Avenant n°1 à la convention de partenariat quadripartite avec la Région Languedoc Roussillon, le Département de l'Aude, la Communauté d'Agglomération de Carcassonne et le Grand Narbonne pour le développement de l'activit

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 187
  • FINANCES - Vote du produit attendu pour 2019 de la taxe GEMAPI

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 205
  • FOURRIERE AUTOMOBILE - Rapports annuels 2017 sur le prix et la qualité du service public des fourrières automobiles du Grand Narbonne

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 197
  • EAU - ASSAINISSEMENT

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 202
  • Politique de l'Habitat - Nouveau Programme de Renouvellement Urbain d'intérêt régional - Approbation de la Convention pluriannuelle de renouvellement urbain des Peupliers

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 207
  • ASSAINISSEMENT - CONVENTION AVEC BRL POUR LA FACTURATION, L'ENCAISSEMENT ET LE REVERSEMENT DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 201
  • PROJET DE COOPERATION DECENTRALISEE DANS LES DOMAINES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT AU BURKINA FASO - CONSTITUTION D'UNE MISSION EXPLORATOIRE TECHNIQUE POUR DEFINIR LES MODALITES D'UNE NOUVELLE INTERVENTION DU GRAND NARBONNE

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 190
  • TRANSPORTS - Rapport annuel 2017 du délégataire du réseau de transports urbains et interurbains de voyageurs sur route

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 195