Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2018

  • FINANCES -Budget Zones

    21 juin 2018 - Conseil
    Numéro : 127
  • FINANCES- Affectation de résultats de l'exercice 2017 au budget primitif 2018

    21 juin 2018 - Conseil
    Numéro : 116
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ECOLE D'ARTS PLASTIQUES - Tarifs Rentrée 2018-2019

    21 juin 2018 - Conseil
    Numéro : 143
  • Développement économique - Aménagement économique - Convention publique d'aménagement de la ZAC de Saint-Germain à Narbonne - Approbation du Compte Rendu Financier Annuel à la collectivité (CRFA) et de l'activité pour l'année 2017, par la SEM AL

    21 juin 2018 - Conseil
    Numéro : 163
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations Cœurs de village - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Montredon des Corbières

    21 juin 2018 - Conseil
    Numéro : 156
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - LA MEDIATHEQUE - CONVENTION - Mise à jour des conditions tarifaires précisées dans le règlement

    21 juin 2018 - Conseil
    Numéro : 141
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations Cœurs de village - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fleury d'Aude

    21 juin 2018 - Conseil
    Numéro : 154
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations Cœurs de village - Attribution d'un fonds de concours à la commune de ROQUEFORT DES CORBIERES

    21 juin 2018 - Conseil
    Numéro : 147
  • EAU - ASSAINISSEMENT

    21 juin 2018 - Conseil
    Numéro : 137
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations Cœurs de village - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Roquefort des Corbières

    21 juin 2018 - Conseil
    Numéro : 155