Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2016

  • RESSOURCES HUMAINES - Transfert de personnel dans le cadre de la reprise de la compétence Tourisme

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 274
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - ZAC « Le Castellas » - Déclaration d'intérêt général du projet

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 284
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 271
  • RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition d'un agent du Grand Narbonne auprès de l'Université de Perpignan Via Domitia (UPVD)

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 276
  • EAU-ASSAINISSEMENT - Actions du Grand Narbonne au sein du 3ème Contrat d'étang de Salses-Leucate

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 279
  • ADMINISTRATION GENERALE - Modification du lieu de réunion du Conseil Communautaire

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 286
  • PARC NATUREL REGIONAL - Attribution d'une subvention dans le cadre de la Convention cadre de partenariat « Grand Narbonne - PNR » pour la mise en œuvre de la Charte du Parc Naturel Régional de la Narbonnaise en Méditerranée 2012-2021 - Avenant annu

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 282
  • RESSOURCES HUMAINES - Statut du personnel de la Régie Communautaire d'Espace de Liberté.

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 275
  • ADMINISTRATION GENERALE - Adoption du projet de territoire « GRAND NARBONNE 2030 »

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 287
  • ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - EMPLOI-FORMATION-INSERTION - Modalités d'accès et tarification des bureaux de l'hôtel d'entreprise d'IN'ESS

    22 décembre 2016 - Bureau
    Numéro : 285