Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2018

  • ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - Tarification actualisée de l'offre de mise à disposition de salles situées au sein d'IN'ESS

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 93
  • FINANCES - Actualisation des Autorisations de Programmes et des Autorisations d'Engagements

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 58
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - ZAC Pôle Santé - Avenant n°5 à la promesse synallagmatique de vente conclue le 30 octobre 2014 - ELSAN PARTENAIRES GROUPE

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 77
  • Politique de l'Habitat - Renouvellement du dispositif « axes renforcés » pour une année supplémentaire sur la ville de Narbonne dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU)

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 87
  • ADMINISTRATION GENERALE - Remplacement d'Isabelle HERPE en qualité de représentante du Grand Narbonne au sein de l'Etablissement Public Foncier

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 71
  • Fixation des attributions de compensation versées aux communes suite au transfert de la compétence GEMAPI - Adoption du régime dérogatoire

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 35
  • COMPTE RENDU - Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière de Marchés Publics

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 34
  • EMPLOI, FORMATION, INSERTION - Avenant financier à la convention pluriannuelle de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée dans le cadre de la Maison du Travail Saisonnier Narbonne-Béziers

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 94
  • POLITIQUE DE L'HABITAT - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU) de Narbonne - Avenant n° 4 à la convention

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 85
  • Transports - AVENANT N°12 au contrat de délégation de service public dite DSP

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 80