Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2018

  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - LA MEDIATHEQUE - CONVENTION - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Aude pour la mise en œuvre d'ateliers lecture à destination des enfants

    15 janvier 2018 - Bureau
    Numéro : 12
  • EAU - Procédure de Déclaration d'Utilité Publique pour le forage F1 situé sur la commune de Pouzols Minervois - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau.

    15 janvier 2018 - Bureau
    Numéro : 5
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - LA MEDIATHEQUE - CONVENTION - Convention avec l'EHPAD Korian Le Clos de l'Orchidée pour la mise en œuvre d'actions culturelles

    15 janvier 2018 - Bureau
    Numéro : 13
  • EAU - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la continuité du poste d'Animateur Protection de la ressource en eau, pour l'année 2018

    15 janvier 2018 - Bureau
    Numéro : 6
  • AGRICULTURE -VITICULTURE - Signature d'une convention de partenariat avec la Ville de Narbonne pour l'étude de la mise en valeur agricole des terrains du secteur de Saint-Crescent à Narbonne

    15 janvier 2018 - Bureau
    Numéro : 3

2017

  • FONDS EUROPEENS LEADER - Demande de subvention LEADER pour la mutualisation de l'animation du Label Vignobles et Découvertes- modification du plan de financement et modification de la convention avec le Pays Touristique Corbières Minervois

    11 décembre 2017 - Bureau
    Numéro : 150
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - LA MEDIATHEQUE - Adhésion au Comité Français du Bouclier Bleu

    11 décembre 2017 - Bureau
    Numéro : 154
  • Politique de l'Habitat - Attribution d'une subvention à ERILIA pour la production de l'opération « terrasses des Aspres » de 36 logements locatifs sociaux située à Armissan

    11 décembre 2017 - Bureau
    Numéro : 161
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - MUSEE AMPHORALIS - Convention - Ouvrage jeune public avec les Editions du Cabardès

    11 décembre 2017 - Bureau
    Numéro : 160
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Conservatoire à Rayonnement départemental - Adhésion à la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM)

    11 décembre 2017 - Bureau
    Numéro : 159