Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2004

  • AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE VEHICULES DE PREVENTION DES INCENDIES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION NARBONNE INSERTION

    08 mars 2004 - Bureau
    Numéro : 34
  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION POUR L'EXPLOITATION DES TRANSPORTS EN COMMUN DE LA C.A.N.

    08 mars 2004 - Conseil
    Numéro : 16
  • FOURNITURE DE TELECOMMUNICATIONS A HAUT DEBIT SUR LES 18 COMMUNES DE LA CAN : ATTRIBUTION DU MARCHE

    08 mars 2004 - Bureau
    Numéro : 28
  • AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION NARBONNE INSERTION

    08 mars 2004 - Bureau
    Numéro : 33
  • Opérations Cœurs de Villages - Aménagement de l'espace public

    23 février 2004 - Bureau
    Numéro : 25
  • approbation du contrat de prestation de services a intervenir avec la s.a.o.s. racing club narbonne mediterrannee

    23 février 2004 - Bureau
    Numéro : 27
  • Extension et renovation de la maison de la formation : demande de subvention a la region

    09 février 2004 - Bureau
    Numéro : 18
  • TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE REAMENAGEMENT DE l'ANCIENNE DECHARGE DU MONT CARRETOU (CUXAC D'AUDE) : DEMANDE DE SUBVENTION

    09 février 2004 - Bureau
    Numéro : 23
  • Collecte Sélective des déchets. Mise en place, renforcement et entretien de la collecte sélective sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Narbonnaise.

    09 février 2004 - Bureau
    Numéro : 22
  • NETTOYAGE DES BATIMENTS DE LA C.A.N. :

    09 février 2004 - Bureau
    Numéro : 19