Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

Filtrer

2003

  • RCPF - RENOUVELLEMENT DE L'AVANCE DE TRESORERIE

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 107
  • transfert de la convention relative a la mise a disposition et a la gestion du parc des expositions.

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 109
  • Travaux souterrains pour la pose de câbles électriques et de réseau d'eau à GRUISSAN

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 102
  • Travaux de remplacement des conduites d'eau potable et d'eaux usées de l'avenue de Marcorignan à NEVIAN 

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 101
  • consultation pour la fourniture de carburants et lubrifiants pour les véhicules de la C.A.N.

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 110
  • Réhabilitation des réseaux Eaux Usées et raccordement de Hameau de Cazeneuve- Armissan- DCE

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 106
  • Théâtre : Avenant n°2 à la Convention entre la Ville de Narbonne et l'Association Centre d'Art et de Culture/Scène Nationale de Narbonne

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 111
  • Avenant au Contrat : Eco-Emballages - sivom Coursan- Narbonne-Rural. Régularisation du périmètre de l'année 2003.

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 108
  • approbation du plan de zonage de l'assainissement de la commune d'armissan.

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 104
  • Réhabilitation des réseaux Eaux Usées- Montredon- DCE

    15 décembre 2003 - Bureau
    Numéro : 105