Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2005

  • TRAVAUX D'EXTENSION DES RESEAUX ET DE REPARATION DES OUVRAGES D'EAU POTABLE : ATTRIBUTION DU MARCHE

    10 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 80
  • TRAVAUX D'EXTENSION DES RESEAUX ET DE REPARATION

    10 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 79
  • REHABILITATION DES RESEAUX EAUX USEES ET EAU POTABLE RD 13 ET CD 418 A OUVEILLAN : ATTRIBUTION DU MARCHE

    10 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 78
  • formation - enseignement superieur - construction du bâtiment de l'i.u.t. génie chimique - génie des procédés : approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre l'etat et la c.a.n.

    26 septembre 2005 - Bureau
    Numéro : 73
  • formation - enseignement supérieur - mise en place d'un service de restauration universitaire : convention crous - université de perpignan/c.a.n.

    26 septembre 2005 - Bureau
    Numéro : 72
  • POLITIQUE DE LA VILLE   - ACHAT DU TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D'UN LOCAL ASSOCIATIF SUR LE QUARTIER PRIORITAIRE DE RAZIMBAUD - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 30-05-05

    26 septembre 2005 - Bureau
    Numéro : 77
  • administration générale - contrat d'agglomération 2004-2006 entre la c.a.n. et le département de l'aude - avenant financier pour 2005

    26 septembre 2005 - Bureau
    Numéro : 71
  • DECHETTERIE DE SAINT PIERRE LA MER - NARBONNE PLAGE - CONVENTIONS D'OCCUPATION DES TERRAINS

    26 septembre 2005 - Bureau
    Numéro : 76
  • developpement économique - agriculture/viticulture

    26 septembre 2005 - Bureau
    Numéro : 74
  • développement économique - agriculture/viticulture : participation financière attribuée au syndicat d'initiative de bizanet - montredon - nevian - terroir de fontfroide pour l'organisation de la ronde des cépages.

    26 septembre 2005 - Bureau
    Numéro : 75