Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2005

  • développement économique - agriculture-viticulture - participation financière attribuée à l'Association de développement du pays de la narbonnaise pour une étude de faisabilité pour la commercialisation et la promotion des produits locaux en circu

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 81
  • Itinéraire cyclable littoral - Poursuite de l'aménagement - Demande de subvention 2005 à l'Etat au titre du FNADT

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 89
  • avenant n°2 à la convention de prestation de service pour la gestion de la station d'épuration et les interventions sur le réseau d'assainissement de vinassan

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 85
  • CONSTRUCTION D'UN LOCAL ASSOCIATIF DANS LE QUARTIER DE RAZIMBAUD A NARBONNE - AVENANT N°1 AU LOT N°1

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 86
  • amélioration de l'alimentation en eau potable de la commune d'ouveillan : demande de subvention

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 83
  • AVENANT N°1 AU CONTRAT LOCAL DE SECURITE

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 88
  • acquisition du terrain pour la construction de la future station d'épuration de la commune de montredon des corbières

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 84
  • convention de servitude pour l'implantation de la canalisation d'adduction d'eau potable de la commune d'armissan sur la parcelle de monsieur dezarnaud

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 82
  • TRAVAUX D'EXTENSION DES RESEAUX ET DE REPARATION DES OUVRAGES D'EAU POTABLE : ATTRIBUTION DU MARCHE

    10 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 80
  • TRAVAUX D'EXTENSION DES RESEAUX ET DE REPARATION

    10 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 79