Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2005

  • CULTURE - OPERATION « DE FESTAS EN FESTAS » - APPROBATION DU PROTOCOLE DE MISE EN ŒUVRE

    07 novembre 2005 - Bureau
    Numéro : 92
  • aide à la bonne gestion des boues d'épuration station d'épuration de fleury d'aude - secteur st pierre la mer et les cabanes de fleury : demande de subvention

    07 novembre 2005 - Bureau
    Numéro : 91
  • CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAINT-PIERRE LA MER : ATTRIBUTION DU MARCHE

    07 novembre 2005 - Bureau
    Numéro : 90
  • MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN LOCAL ASSOCIATIF DANS LE QUARTIER DE RAZIMBAUD A NARBONNE - AVENANT N°1

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 87
  • développement économique - agriculture-viticulture - participation financière attribuée à l'Association de développement du pays de la narbonnaise pour une étude de faisabilité pour la commercialisation et la promotion des produits locaux en circu

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 81
  • Itinéraire cyclable littoral - Poursuite de l'aménagement - Demande de subvention 2005 à l'Etat au titre du FNADT

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 89
  • avenant n°2 à la convention de prestation de service pour la gestion de la station d'épuration et les interventions sur le réseau d'assainissement de vinassan

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 85
  • CONSTRUCTION D'UN LOCAL ASSOCIATIF DANS LE QUARTIER DE RAZIMBAUD A NARBONNE - AVENANT N°1 AU LOT N°1

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 86
  • amélioration de l'alimentation en eau potable de la commune d'ouveillan : demande de subvention

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 83
  • AVENANT N°1 AU CONTRAT LOCAL DE SECURITE

    24 octobre 2005 - Bureau
    Numéro : 88