Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • AFFAIRES JURIDIQUES - Approbation du protocole d'accord transactionnel concernant l'IUT Génie Chimique de Narbonne

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 30
  • Budget unique 2019

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 44
  • CYCLE DE L'EAU - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation de la modification des statuts du Syndicat de Bassin de la Berre et du Rieu

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 66
  • Transports - Approbation des règles d'accès à la gare routière du Grand Narbonne et vote des tarifs 2019

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 61
  • AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations Cœurs de villes et villages - Attribution d'un fonds de concours à la commune de VENTENAC

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 72
  • AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations « Traversées de villes et villages » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sallèles d'Aude

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 93
  • ADMINISTRATION GENERALE - COMPTE RENDU - Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 28
  • AGRICULTURE VITICULTURE - Approbation de l'accord de consortium 2019-2021 du projet SALIN relatif à la compréhension du phénomène de salinisation des terres et des eaux souterraines

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 58
  • Budget unique 2019

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 46
  • AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - Opérations « Traversées de villes et villages » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Vinassan - Rue Jean Jaurès Tranche 4

    14 mars 2019 - Conseil
    Numéro : 98