Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2018

  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE - Hameau du Somail - Création de la Zone d'Activités économique à vocation Touristique (ZAT) et approbation de son périmètre

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 185
  • DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Présentation du bilan d'activité de la société ALENIS pour la Délégation de Service Public du Parc des Expositions - Année 2017

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 193
  • DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE - Approbation des comptes du bilan et du rapport d'activité de l'EPIC Grand Narbonne Tourisme Année 2017

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 186
  • ENVIRONNEMENT - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de collecte, d'élimination et de valorisation des déchets ménagers pour l'année 2017

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 206
  • PLAN CLIMAT - Attribution des aides financières au bénéfice des communes d'Armissan, La Palme et Cuxac d'Aude, en application du règlement d'intervention Certificat d'Economies d'Energie en territoire à énergie positive pour la croissance verte, dit

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 212
  • URBANISME - Convention de prestation d'instruction des autorisations du droit du sol

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 213
  • Politique de l'Habitat - Convention Intercommunale d'Attribution du Grand Narbonne valant Document Cadre de la Conférence Intercommunale du Logement

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 208
  • FOURRIERE ANIMALE - Rapport annuel du délégataire

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 199
  • TRANSPORTS - Avenant N°3 au contrat de délégation de service public Transports - Solde de l'année 1

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 196
  • Programme national « Action Cœur de Ville » - convention cadre pluriannuelle

    20 septembre 2018 - Conseil
    Numéro : 211