Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2018

  • POLITIQUE DE LA VILLE - Conditions financières de mise à disposition de locaux à l'Espace Grand Narbonne Razimbaud

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 82
  • ADMINISTRATION GENERALE - Modification de la composition de la commission de délégation de service public relative au transport suite à la démission d'Alain PEREA.

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 67
  • ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 15 février 2018

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 31
  • AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Zone Artisanale d'Armissan La Peyrelade - Vente de lots

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 76
  • Avenants aux conventions de travaux et de régularisation de traversée du domaine public autoroutier concédé (Ouvrage de La Nautique - PK 192+500) - réseaux d'adduction d'eau potable et d'eaux usées

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 84
  • ADMINISTRATION GENERALE - Remplacement d'ALAIN PEREA en qualité de représentant du Grand Narbonne au sein d'ALENIS, de la commission départementale d'aménagement commercial, de l'établissement public foncier d'Occitanie, du comité de pilotage de l'A

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 68
  • ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE - Installation de Monsieur Boris VIVEN, nouveau Conseiller Communautaire de la commune d'OUVEILLAN

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 30
  • MUTUALISATION - Communication du rapport sur l'état d'avancement du schéma de mutualisation.

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 66
  • FINANCES - Admission en non-valeur

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 61
  • ADMINISTRATION GENERALE - Modification représentant du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération au sein du Syndicat Audois d'Energies (SYADEN)

    22 mars 2018 - Conseil
    Numéro : 72