Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2019

  • ENVIRONNEMENT - Convention avec l'Eco organisme Eco-TLC

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 19
  • ENVIRONNEMENT - Convention de partenariat pour la collecte des Textiles, Linge et Chaussures avec l'organisme EBS le Relais Nord

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 20
  • FINANCES - Demande de subvention au Conseil Régional d'Occitanie-Pyrénées-Méditerranée dans le cadre du « Contrat territorial Occitanie pour les territoires avec la Communauté d'Agglomération du Grand Narbonne » - Réhabilitation et mise aux n

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 1
  • ENVIRONNEMENT - Contrat de collaboration pour la reprise gratuite des piles et accumulateurs portables usagers avec l'organisme COREPILE

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 21
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 29
  • FINANCES - Demande de subvention au Conseil Régional d'Occitanie-Pyrénées-Méditerranée dans le cadre du « Contrat territorial Occitanie pour les territoires avec la Communauté d'Agglomération du Grand Narbonne » - Réhabilitation - Modernisati

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 4
  • POLITIQUE DE LA VILLE - Crédits sollicités par le Grand Narbonne dans le cadre de l'Appel à Projets 2019 du Contrat de Ville

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 31
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunts contractés par ALOGEA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réalisation d'une opération de 5 logements locatifs sociaux située rue Alsace Lorraine à Coursan.

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 27
  • Politique de l'Habitat - Garantie d'emprunt - Prêt auprès d'Arkea Banque pour la réalisation de travaux de réhabilitation de logements effectués dans le cadre du plan d'investissement en matière de changement des composants

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 30
  • AGRICULTURE - VITICULTURE - Avenant à la convention avec l'ADEAR 11 pour le projet « Imaginer le champ des possibles »

    21 janvier 2019 - Bureau
    Numéro : 10