Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2017

  • POLITIQUE DE L'HABITAT - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH RU) Coursan et Cuxac d'Aude - Avenant n° 3 à la convention

    30 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 67
  • FINANCES -Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local - Mise aux normes et sécurisation de l'Espace de Liberté

    06 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 24
  • EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - Convention de partenariat avec l'association JIN Ô

    06 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 28
  • COMMUNICATION - Foire de Printemps 2017 - Convention de partenariat entre le Grand Narbonne et Alenis

    06 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 20
  • FINANCES - Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Aude - Contrat d'Agglomération 2017 - Volet Développement Territorial - Financement de projets

    06 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 21
  • POLITIQUE DE L'HABITAT - Garantie d'emprunts contractés par la SA d'HLM ALOGEA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 99 logements locatifs sociaux, résidence Avenir 2 à Port la Nouvelle

    06 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 29
  • EQUIPEMENTS CULTUREL D'INTERET COMMUNAUTAIRE - CONSERVATOIRE - Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Aude dans le cadre du schéma départemental des Enseignements Artistiques de l'Aude

    06 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 27
  • FINANCES - Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local- Voie cyclable de circulation douce « La Littorale »

    06 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 26
  • FINANCES - Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local - Rénovation thermique des bâtiments

    06 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 25
  • FINANCES - Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local - Accessibilité du bâtiment du Conservatoire/Ecole d'Arts Plastiques

    06 mars 2017 - Bureau
    Numéro : 22