Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2004

  • Aide à la bonne gestion des boues d'épuration

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 40
  • Réhabilitation des réseaux Eaux Usées et raccordement de Hameau de Cazeneuve- Armissan : ATTRIBUTION DU MARCHE

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 39
  • ETUDE D'AVANT PROJET DE CREATION d'UN COMPLEXE THALASSO-LUDIQUE ET PARC NAUTIQUE A GRUISSAN : DESIGNATION DU BUREAU D'ETUDES.

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 38
  • ESPACE DE LIBERTE - VERSEMENT DE LA PARTICIPATION FINANCIERE A LA SEML NGE

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 44
  • Etude pour la réutilisation des effluents épurés pour l'arrosage des espaces verts : attribution de marché

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 42
  • Gardiennage de la Médiathèque : attribution du marché

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 43
  • CONTRATS D'EMPRUNTS TRANSFERES : SIVOM DE NARBONNE-RURAL.

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 36
  • CONVENTION DE PARTENARIAT C.A.N. - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANAL DU MIDI EN MINERVOIS POUR L'UTILISATION DE LA DECHETTERIE D'OUVEILLAN

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 35
  • POLITIQUE SOCIALE DE L'HABITAT - AMELIORATION DES CONDITIONS D'HABITAT DES PERSONNES AGEES A RESSOURCES MODESTES DE LA NARBONNAISE : CONVENTION AVEC AUDE HABITAT

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 37
  • Dessertes Eaux Usées et Eau Potable des terrains chemin de St Crescent- avenue d'Espagne : ATTRIBUTION DU MARCHE

    05 avril 2004 - Bureau
    Numéro : 41