Délibérations

Vous trouverez sur cette page les délibérations du conseil communautaire et du bureau communautaire.

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2003

  • RACCORDEMENT DU RESEAU DES EAUX USEES D'ARMISSAN A LA STATION D'EPURATION INTERCOMMUNALE D'ARMISSAN/VINASSAN

    13 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 83
  • CREATION D'UNE FOURRIERE AUTOMOBILE A CARACTERE TEMPORAIRE SUR LA COMMUNE DE NARBONNE.

    13 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 84
  • ASSISES DE LA NARBONNAISE ET PUBLICITE DU PROJET D'AGGLOMERATION : DEMANDES DE SUBVENTIONS.

    13 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 79
  • RACCORDEMENT DU RESEAU DES EAUX USEES DE VINASSAN ET DE LA SOCIETE ASF A LA STATION D'EPURATION INTERCOMMUNALE D'ARMISSAN/VINASSAN : ATTRIBUTION DE MARCHE.

    13 octobre 2003 - Bureau
    Numéro : 82
  • APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA S.A.R.L. TILT

    22 septembre 2003 - Bureau
    Numéro : 77
  • AVENANT 2 A LA CONVENTION CADRE DU PLAN LOCAL D'INSERTION POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI.

    22 septembre 2003 - Bureau
    Numéro : 76
  • SCHEMA DEPARTEMENTAL DES GENS DU VOYAGE

    22 septembre 2003 - Bureau
    Numéro : 79
  • SUBVENTION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA NARBONNAISE A LA MISSION LOCALE D'INSERTION NARBONNE LITTORAL

    22 septembre 2003 - Bureau
    Numéro : 74
  • AVENANT 5 DU CONTRAT DE VILLE POUR L'EXERCICE 2003

    22 septembre 2003 - Bureau
    Numéro : 75
  • OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT DE RENOUVELLEMENT URBAIN - QUARTIER DE BOURG DE NARBONNE

    22 septembre 2003 - Bureau
    Numéro : 78